1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centrale d'achat Dijon Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Centrale d'achat - Système d'acquisition Dynamique (SAD) Fourniture et livraison de chocolats, confiseries ou similaires…, de produits du terroir ,colis garnis ou similaires…, de pâtisseries individuelles et familiales et de produits du terroir ou similaires destinés à la vente
Description: Achats et livraison de chocolats, confiseries ou similaires … , de produits du terroir, colis garnis ou similaires … ,de pâtisseries individuelles et familiales et de produits du terroir ou similaires destinés à la vente pour les besoins des communes de Dijon métropole
Identifiant de la procédure: 9d2c8a57-c0e0-499c-b003-c9d2e1106191
Identifiant interne: SAD -COLISCHOCOLATSCONFISERIESPATISSERIES-2026
Type de procédure: Restreinte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15897300 Colis alimentaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 15842300 Confiserie, 15842100 Chocolat, 15842200 Produits à base de chocolat
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Catégorie 1
Description: Fourniture et livraison de chocolats, confiseries ou similaires…
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15897300 Colis alimentaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 15842100 Chocolat, 15842300 Confiserie, 15842100 Chocolat, 15842200 Produits à base de chocolat
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de Dijon Métropole
Ville: Dijon
Code postal: 21075
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 17/08/2026
Durée: 96 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 900 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Les offres remises pour les marchés spécifiques sont analysées et classées en fonction des critères d'attribution définis dans le règlement de consultation ou dans l'invitation à soumissionner pour chaque marché spécifique conformément à l'article R. 2162-50 du code de la commande publique. Le total de la pondération de tous les critères sera de 100%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Prix
Description: Les offres remises pour les marchés spécifiques sont analysées et classées en fonction des critères d'attribution définis dans le règlement de consultation ou dans l'invitation à soumissionner pour chaque marché spécifique conformément à l'article R. 2162-50 du code de la commande publique. Le total de la pondération de tous les critères sera de 100%.)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/08/2034 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Pour obtenir tous renseignements complémentaires (administratifs, juridiques et techniques) qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude les candidats font parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des candidatures, une demande
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Catégorie 2
Description: Fourniture et livraison de produits du terroir, colis garnis ou similaires…
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15897300 Colis alimentaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 15897300 Colis alimentaires, 15842300 Confiserie, 15842100 Chocolat, 15842200 Produits à base de chocolat
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de Dijon Métropole
Ville: Dijon
Code postal: 21075
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 17/08/2026
Durée: 96 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Les offres remises pour les marchés spécifiques sont analysées et classées en fonction des critères d'attribution définis dans le règlement de consultation ou dans l'invitation à soumissionner pour chaque marché spécifique conformément à l'article R. 2162-50 du code de la commande publique. Le total de la pondération de tous les critères sera de 100%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Prix
Description: Les offres remises pour les marchés spécifiques sont analysées et classées en fonction des critères d'attribution définis dans le règlement de consultation ou dans l'invitation à soumissionner pour chaque marché spécifique conformément à l'article R. 2162-50 du code de la commande publique. Le total de la pondération de tous les critères sera de 100%.)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/08/2034 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Pour obtenir tous renseignements complémentaires (administratifs, juridiques et techniques) qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude les candidats font parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des candidatures, une demande
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Catégorie 3
Description: Fourniture et livraison de pâtisseries individuelles et familiales
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15897300 Colis alimentaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 15812000 Pâtisserie et gâteaux, 15842300 Confiserie, 15842100 Chocolat, 15842200 Produits à base de chocolat
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de Dijon Métropole
Ville: Dijon
Code postal: 21075
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 17/08/2026
Durée: 96 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Les offres remises pour les marchés spécifiques sont analysées et classées en fonction des critères d'attribution définis dans le règlement de consultation ou dans l'invitation à soumissionner pour chaque marché spécifique conformément à l'article R. 2162-50 du code de la commande publique. Le total de la pondération de tous les critères sera de 100%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Prix
Description: Les offres remises pour les marchés spécifiques sont analysées et classées en fonction des critères d'attribution définis dans le règlement de consultation ou dans l'invitation à soumissionner pour chaque marché spécifique conformément à l'article R. 2162-50 du code de la commande publique. Le total de la pondération de tous les critères sera de 100%.)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/08/2034 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Pour obtenir tous renseignements complémentaires (administratifs, juridiques et techniques) qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude les candidats font parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des candidatures, une demande
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Catégorie 4
Description: Fourniture et livraison de produits du terroir ou similaires destinés à la vente
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15897300 Colis alimentaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers, 15842300 Confiserie, 15842100 Chocolat, 15842200 Produits à base de chocolat
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de Dijon Métropole
Ville: Dijon
Code postal: 21075
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 17/08/2026
Durée: 96 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Les offres remises pour les marchés spécifiques sont analysées et classées en fonction des critères d'attribution définis dans le règlement de consultation ou dans l'invitation à soumissionner pour chaque marché spécifique conformément à l'article R. 2162-50 du code de la commande publique. Le total de la pondération de tous les critères sera de 100%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Prix
Description: Les offres remises pour les marchés spécifiques sont analysées et classées en fonction des critères d'attribution définis dans le règlement de consultation ou dans l'invitation à soumissionner pour chaque marché spécifique conformément à l'article R. 2162-50 du code de la commande publique. Le total de la pondération de tous les critères sera de 100%.)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/08/2034 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Pour obtenir tous renseignements complémentaires (administratifs, juridiques et techniques) qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude les candidats font parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des candidatures, une demande
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: A095DF24-F3A0-0916-E247641860228BED
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Centrale d'achat Dijon Métropole
Numéro d’enregistrement: 58463
Adresse postale: 40 Avenue du Drapeau Cs 17510
Ville: Dijon
Code postal: 21075
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Point de contact: le Président
Téléphone: 0380745172
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Pour obtenir tous renseignements complémentaires (administratifs, juridiques et techniques) qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude les candidats font parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des candidatures, une demande
Numéro d’enregistrement: A095DF65-DE7F-AF9F-72378DB39D85FF7D
Ville: Dijon
Code postal: 21075
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380745172
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: A095DF75-E4F6-E73B-9D5F56FE8AD64B2D
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21016
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380739100
Télécopieur: 0380733989
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: d6ce9a2d-f643-4c48-b159-d31440a4739c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/08/2026 16:10:12 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 572659-2026
Numéro de publication au JO S: 159/2026
Date de publication: 19/08/2026
