1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Agence Régionale de Santé BFC
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de prestation d'entretien et de nettoyage sur les sites de DIJON et BELFORT, de l'Agence Régionale de Santé de Bourgogne Franche Comté - Marché N°ARSBFC 2024 06
Description: Marché de prestation d'entretien et de nettoyage sur les sites de DIJON et BELFORT, de l'Agence Régionale de Santé de Bourgogne Franche Comté
Identifiant de la procédure: c9422336-ab0d-429b-99f2-2daef33ceb63
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Participation à une organisation criminelle
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations d'entretien et de nettoyage du site de Dijon - 2 Places de savoirs - 21000 DIJON
Description: Prestations d'entretien et de nettoyage du site de Dijon - 2 Places de savoirs - 21000 DIJON
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Agence Régionale de Santé BFC
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestations d'entretien et de nettoyage du site de Belfort - 8 rue du peintre Heim - 90000 BELFORT
Description: Prestations d'entretien et de nettoyage du site de Belfort - 8 rue du peintre Heim - 90000 BELFORT
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Agence Régionale de Santé BFC
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Agence Régionale de Santé BFC
Numéro d’enregistrement: 13000793300018
Adresse postale: Service Achats 2 place des Savoirs
Ville: Dijon cedex
Code postal: 21035
Pays: France
Téléphone: 0698022423
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c2260a78-da9f-4d3c-9f84-d3871cfdcf0c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 14/05/2024 11:53:49 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 285666-2024
Numéro de publication au JO S: 94/2024
Date de publication: 15/05/2024
