A proximité de Dignonville 88000 Vosges
Acheteur : Conseil Départemental des Vosges
Direction des Affaires Juridiques et des AchatsService de la Commande Publique et des Achats
88088 Epinal Cedex 09
Tel : 0329298929
5 Lots
Lot 1
Diagnostics et expertises
Lot 2
Abattages et élagages (Unités Territoriales Centre et Est)
Lot 3
Abattages et élagages (Unité Territoriale Ouest)
Lot 4
Plantations (Unités Territoriales Centre et Est)
Lot 5
Plantations (Unité Territoriale Ouest)
Secteurs d'activité
Services sylvicoles.

Gestion du patrimoine arboré sur les dépendances du domaine routier du Département des Vosges-.

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/04/2026
JOUE - 266775-2026
266775-2026 - Résultats
France – Services sylvicoles – Gestion du patrimoine arboré sur les dépendances du domaine routier du Département des Vosges-.
OJ S 76/2026 20/04/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielConseil Départemental des Vosges
Adresse électroniquecommandepublique@vosges.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreGestion du patrimoine arboré sur les dépendances du domaine routier du Département des Vosges-.
DescriptionLa présente consultation concerne la gestion du patrimoine arboré sur les dépendances du domaine routier du Département des Vosges. Accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les montants maximum des prestations pour la durée de l'accord-cadre sont définis comme suit : Lot 1 : 50 000 € HT. Lot 2, lot 3 : 100 000 € HT. Lot 4, lot 5 : 60 000 € HT. Chaque lot fera l’objet d’un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
Identifiant de la procédurebd7d3d6c-ed43-40eb-a9d5-0bdbb9003c46
Identifiant interneS25029
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreDiagnostics et expertises
DescriptionDiagnostics et expertises
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
NomQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: S'adresser au Greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratConseil Départemental des Vosges
5.1.
LotLOT-0002
TitreAbattages et élagages (Unités Territoriales Centre et Est)
DescriptionAbattages et élagages (Unités Territoriales Centre et Est)
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
Critère
TypeQualité
NomQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: S'adresser au Greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratConseil Départemental des Vosges
5.1.
LotLOT-0003
TitreAbattages et élagages (Unité Territoriale Ouest)
DescriptionAbattages et élagages (Unité Territoriale Ouest)
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
Critère
TypeQualité
NomQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: S'adresser au Greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratConseil Départemental des Vosges
5.1.
LotLOT-0004
TitrePlantations (Unités Territoriales Centre et Est)
DescriptionPlantations (Unités Territoriales Centre et Est)
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
Critère
TypeQualité
NomQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: S'adresser au Greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratConseil Départemental des Vosges
5.1.
LotLOT-0005
TitrePlantations (Unité Territoriale Ouest)
DescriptionPlantations (Unité Territoriale Ouest)
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
Critère
TypeQualité
NomQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: S'adresser au Greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratConseil Départemental des Vosges
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis370 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre370 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSERVICES INNOVANTS DU PATRIMOINE ARBORE (SIPA)SIPA
Offre
Identifiant de l’offre155464
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre50 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026X076/1
TitreDiagnostics et expertises
Date de conclusion du marché/concession15/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratConseil Départemental des Vosges
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre370 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFORET DE L'ILE DE FRANCE
Offre
Identifiant de l’offre155455
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre100 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026X077/2
TitreAbattages et élagages (Unités Territoriales Centre et Est)
Date de conclusion du marché/concession15/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratConseil Départemental des Vosges
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre370 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFORET DE L'ILE DE FRANCE
Offre
Identifiant de l’offre155455
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre100 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026X078/3
TitreAbattages et élagages (Unité Territoriale Ouest)
Date de conclusion du marché/concession15/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratConseil Départemental des Vosges
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre370 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielIDVERDE
Offre
Identifiant de l’offre155317
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre60 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026X079/4
TitrePlantations (Unités Territoriales Centre et Est)
Date de conclusion du marché/concession15/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratConseil Départemental des Vosges
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre370 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPERREY FRERES
Offre
Identifiant de l’offre155221
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre60 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026X080/5
TitrePlantations (Unité Territoriale Ouest)
Date de conclusion du marché/concession15/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratConseil Départemental des Vosges
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrementFRREC54036
Adresse postale5, place de la carrière
VilleNANCY cedex
Code postal54036
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone0383174343
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrementFRINT54036
Adresse postale5, place de la carrière
VilleNANCY cedex
Code postal54036
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone0383174343
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officielConseil Départemental des Vosges
Numéro d’enregistrement22880001700011
Adresse postale8 rue de la préfecture
VilleEpinal
Code postal88000
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
Adresse électroniquecommandepublique@vosges.fr
Téléphone0329298929
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0010
Nom officielSERVICES INNOVANTS DU PATRIMOINE ARBORE (SIPA)SIPA
Numéro d’enregistrement90056068100018
Adresse postale2 IMPASSE DE L’EUROPE
VillePHALSBOURG
Code postal57370
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniqueadministratif@sipa-france.com
Téléphone0619458379
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0011
Nom officielFORET DE L'ILE DE FRANCE
Numéro d’enregistrement32808314200039
Adresse postale4 AVENUE AMBROISE CROIZAT
VilleRIS ORANGIS
Code postal91130
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@foret-idf.com
Téléphone0160752027
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0012
Nom officielIDVERDE
Numéro d’enregistrement33960966100766
Adresse postale19 RUE DE SAINT AMARIN PROLONGEE
VilleMULHOUSE
Code postal68200
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Adresse électroniquemathieu.ehald@idverde.com
Téléphone0389322929
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0004
8.1.
ORG-0013
Nom officielPERREY FRERES
Numéro d’enregistrement45383207300010
Adresse postaleCHEMIN DES VIEUX PRES
VilleBAZOILLES SUR MEUSE
Code postal88300
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
Adresse électroniqueperreyfreres@orange.fr
Téléphone0329942204
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisf15b483a-a4a9-471f-89c7-0612adeb4bc5  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis16/04/2026 16:16:21 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis266775-2026
Numéro de publication au JO S76/2026
Date de publication20/04/2026