1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Emile Durkheim
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Collecte, transport et élimination des déchets pour le GHT Vosges
Description: La présente consultation concerne la collecte, le transport et l'élimination des déchets du GHT Vosges et des établissements du groupement de commandes
Identifiant de la procédure: 354451e3-fb71-4f38-9dd4-5fe35de33281
Avis précédent: e7c66f5b-cae4-4f73-83f8-30638b94e8ba-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: DAOM - Site CH Epinal
Description: DAOM - Site CH Epinal
Identifiant interne: 1.1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: DAOM - Site CH Remiremont
Description: DAOM - Site CH Epinal
Identifiant interne: 1.2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: DAOM - Site CHOV
Description: DAOM - Site CHOV
Identifiant interne: 1.3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: DAOM - Site CHI HMV
Description: DAOM - Site CHI HMV
Identifiant interne: 1.4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: DAOM - Site CH Val du Madon
Description: DAOM - Site CH Val du Madon
Identifiant interne: 1.5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: DAOM - Site CH de l'Avison
Description: DAOM - Site CH de l'Avison
Identifiant interne: 1.6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: DAOM - Site CH Haute Vallée de la Moselle
Description: DAOM - Site CH Haute Vallée de la Moselle
Identifiant interne: 1.7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: DAOM - Site CH Lamarche
Description: DAOM - Site CH Lamarche
Identifiant interne: 1.8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: DAOM - Site EHPAD Liffol Le Grand
Description: DAOM - Site EHPAD Liffol Le Grand
Identifiant interne: 1.9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: DAOM - Site CH CHatel sur Moselle
Description: DAOM - Site CH CHatel sur Moselle
Identifiant interne: 1.10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Cartons seuls - Site CHED
Description: collecte, le transport et l'élimination des cartons seuls Site CH Epinal
Identifiant interne: 2.1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Cartons seuls - Site CH Ouest VOsgien
Description: collecte, le transport et l'élimination des cartons seuls Site CH Ouest VOsgien
Identifiant interne: 2.2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Cartons seuls - Site CHI HMV
Description: collecte, le transport et l'élimination des cartons seuls Site CHI HMV
Identifiant interne: 2.3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Cartons seuls - Site CH de l'Avison
Description: collecte, le transport et l'élimination des cartons seuls Site CH de l'Avison
Identifiant interne: 2.4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Cartons seuls - Site CH Haute Vallée de la Moselle
Description: collecte, le transport et l'élimination des cartons seuls Site CH Haute Vallée de la Moselle
Identifiant interne: 2.5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Cartons seuls - Site EHPAD Liffol Le Grand
Description: collecte, le transport et l'élimination des cartons seuls Site EHPAD Liffol Le Grand
Identifiant interne: 2.6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Recyclables - CH Epinal
Description: collecte, le transport et l'élimination des recyclables CH Epinal
Identifiant interne: 3.1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Recyclables - CH Remiremont
Description: collecte, le transport et l'élimination des recyclables site Remiremont
Identifiant interne: 3.2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Recyclables - CH Ouest Vosgien
Description: collecte, le transport et l'élimination des cartons seuls Site CH Ouest Vosgien
Identifiant interne: 3.3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Recyclables - CHI HMV
Description: collecte, le transport et l'élimination des recyclables CHI HMV
Identifiant interne: 3.4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Recyclables - CH Val du Madon
Description: collecte, le transport et l'élimination des recyclables CH Val du Madon
Identifiant interne: 3.5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Recyclables - CH de l'Avison
Description: collecte, le transport et l'élimination des recyclables CH de l'Avison
Identifiant interne: 3.6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Recyclables - CH Haute Vallée de la Moselle
Description: collecte, le transport et l'élimination des recyclables CH Haute Vallée de la Moselle
Identifiant interne: 3.7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Recyclables - EHPAD Liffol Le Grand
Description: collecte, le transport et l'élimination des recyclables EHPAD Liffol Le Grand
Identifiant interne: 3.8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Recyclables - CH Chatel sur Moselle
Description: collecte, le transport et l'élimination des recyclables CH CHatel sur Moselle
Identifiant interne: 3.9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Papiers confidentiels - Sites Epinal, Remiremont, Ouest Vosgien, HMV, Val du Madon et Avison
Description: collecte, le transport et l'élimination des papiers confidentiels - Sites Epinal, Remiremont, Ouest Vosgien, HMV, Val du Madon et Avison
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: DIB - Sites Epinal
Description: collecte, le transport et l'élimination des DIB - Sites Epinal
Identifiant interne: 5.1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: DIB - Sites Remiremont
Description: collecte, le transport et l'élimination des DIB - Sites Remiremont
Identifiant interne: 5.2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: DIB - Sites CH HMV
Description: collecte, le transport et l'élimination des DIB - Sites CH HMV
Identifiant interne: 5.3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: DIB - Sites CH Val du Madon
Description: collecte, le transport et l'élimination des DIB - Sites CH Val du Madon
Identifiant interne: 5.4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: DIB - Sites CH Ouest Vosgien
Description: collecte, le transport et l'élimination des DIB - Sites CH Ouest Vosgien
Identifiant interne: 5.5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: Bio-déchets - Sites Epinal, Remiremont, Ouest Vosgien, HMV, Val du Madon, Avison, Lamarche et Rambervillers
Description: collecte, le transport et l'élimination des bio-déchets - Sites Epinal, Remiremont, Ouest Vosgien, HMV, Val du Madon, Avison, Lamarche et Rambervillers
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: DEEE - Sites Epinal et Ouest Vosgien
Description: collecte, le transport et l'élimination des DEEE - Sites Epinal et Ouest Vosgien
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: DIS - DID - SIte Epinal
Description: collecte, le transport et l'élimination des DIS - BID - Site Epinal
Identifiant interne: 8.1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: DIS - DID - SIte Remiremont
Description: collecte, le transport et l'élimination des DIS - BID - Site Remiremont
Identifiant interne: 8.2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: DIS - DID - SIte Ouest Vosgien
Description: collecte, le transport et l'élimination des DIS - BID - Site Ouest Vosgien
Identifiant interne: 8.3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: DIS - DID - SIte CH HMV
Description: collecte, le transport et l'élimination des DIS - BID - Site CH HMV
Identifiant interne: 8.4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
5.1.
Lot: LOT-0046
Titre: Bio-déchets - Sites CH Haute VAllée de la Moselle
Description: collecte, le transport et l'élimination des bio-déchets - Sites CH Haute VAllée de la Moselle
Identifiant interne: 6.7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0047
Titre: DEEE - Sites du CHI HMV
Description: collecte, le transport et l'élimination des DEEE - Sites du CHI HMV
Identifiant interne: 7.3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: 733646
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241118-1
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: 733646
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241118-2
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: 733646
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241118-3
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: 733646
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241118-4
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CITRAVAL
Offre:
Identifiant de l’offre: 563535
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241115
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: 733646
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241118-5
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: 733646
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241118-6
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CCOV
Offre:
Identifiant de l’offre: 896656
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241112
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: 733646
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241118-7
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ONYX EST
Offre:
Identifiant de l’offre: 24722
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241117
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: 733646
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241119-1
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: 733646
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241119-2
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: 733646
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241119-3
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: 733646
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241119-4
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CCOV
Offre:
Identifiant de l’offre: 896656
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241113
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: 733646
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241120-1
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: 733646
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241120-2
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: 733646
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241120-3
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: 733646
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241120-4
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: 733646
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241120-5
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: 733646
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241120-6
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: 733646
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241120-7
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CCOV
Offre:
Identifiant de l’offre: 896656
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241114
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: 733646
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241120-8
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CITRAVAL
Offre:
Identifiant de l’offre: 563535
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241116
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: 733646
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0035
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241121-1
Date de conclusion du marché: 24/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0036
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: 733646
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0036
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241121-2
Date de conclusion du marché: 24/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0037
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: 733646
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0037
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241121-3
Date de conclusion du marché: 24/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0038
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: 733646
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0038
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241121-4
Date de conclusion du marché: 24/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0039
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VD3E
Offre:
Identifiant de l’offre: 898234
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241122
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0040
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ABCDE
Offre:
Identifiant de l’offre: 465211
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0040
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241111
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0046
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0041
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VD3E
Offre:
Identifiant de l’offre: 898234
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0041
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241123
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0047
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0042
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CHIMIREC EST
Offre:
Identifiant de l’offre: 142856
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0042
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241124-1
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0043
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CHIMIREC EST
Offre:
Identifiant de l’offre: 142856
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0043
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241124-2
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0044
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EST ARGENT
Offre:
Identifiant de l’offre: 896841
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0044
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241125-1
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0045
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EST ARGENT
Offre:
Identifiant de l’offre: 896841
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0045
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241125-2
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Emile Durkheim
Numéro d’enregistrement: 20002944500109
Adresse postale: 2 avenue robert schuman
Ville: EPINAL
Code postal: 88000
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Téléphone: +33 329861602
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Pays: France
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ABCDE
Numéro d’enregistrement: 34881107600044
Ville: SAINT NICOLAS DE PORT
Pays: France
Téléphone: 0383484808
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0040
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CITRAVAL
Numéro d’enregistrement: 41412382800017
Ville: ROMBAS
Pays: France
Téléphone: 0611993751
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013, LOT-0034
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CCOV
Numéro d’enregistrement: 20006855900018
Ville: NEUFCHATEAU
Pays: France
Téléphone: 0329940877
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0017, LOT-0024, LOT-0032
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Numéro d’enregistrement: 50472678700030
Ville: SCHILTIGHEIM
Pays: France
Téléphone: 0676847158
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009, LOT-0010, LOT-0011, LOT-0012, LOT-0014, LOT-0015, LOT-0018, LOT-0020, LOT-0021, LOT-0022, LOT-0023, LOT-0025, LOT-0026, LOT-0027, LOT-0028, LOT-0029, LOT-0030, LOT-0031, LOT-0033, LOT-0035, LOT-0036, LOT-0037, LOT-0038
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ONYX EST
Numéro d’enregistrement: 30520541100930
Ville: NANCY
Pays: France
Téléphone: 0383948911
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0019
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: VD3E
Numéro d’enregistrement: 48976137900010
Ville: LIFFOL LE GRAND
Pays: France
Téléphone: 0329943395
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0039, LOT-0041
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: CHIMIREC EST
Numéro d’enregistrement: 3993393400016
Ville: DOMJEVIN
Pays: France
Téléphone: 0383761982
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0042, LOT-0043
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: EST ARGENT
Numéro d’enregistrement: 31985141600036
Ville: SAINT MICHEL SUR MEURTHE
Pays: France
Téléphone: 0329583431
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0044, LOT-0045
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9de47f31-ced1-4bed-b6d6-767c86dadcb7 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/09/2024 10:40:07 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 561785-2024
Numéro de publication au JO S: 182/2024
Date de publication: 18/09/2024
