A proximité de Digne-les-Bains 04995 Alpes De Haute Provence
Acheteur : Département des Alpes de Haute Provence
HTTPS://WWW.MARCHES-PUBLICS.INFO/
13 rue du docteur Romieu
04995 DIGNE-LES-BAINS
Tel : 0492300653
  Reste 60 jours - Date de clôture estimée : 19/01/2027  
2 Lots
Lot 1
01 : oeufs coquilles en agriculture biologique ou labellisées Egalim. oeufs coquilles en agriculture biologique ou labellisées Egalim
Lot 2
02 : Ovoproduits en agriculture biologique ou labellisées Egalim. Ovoproduits en agriculture biologique ou labellisées Egalim
Secteurs d'activité
Œufs.

Fourniture d'oeufs coquilles, ovoproduits dans le cadre d'une démarche d'approvisionnement en filière courte et avec considérations relatives à l'environnement

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 19/11/2026
BOAMP - 26-112634
Avis de marché - Avis n° 26-112634 du 19/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 04
Annonce n° 26-112634
Fournitures

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Département des Alpes de Haute Provence
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22040001400019
Ville : DIGNE-LES-BAINS
Code postal : 04995
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 04
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 26UPC008
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : https://www.marches-publics.info/
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 19/01/2027 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les bons de commande
Critères d'attribution : Valeur technique : 45% Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture : 30% Prix des prestations : 25%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture d'oeufs coquilles, ovoproduits dans le cadre d'une démarche d'approvisionnement en filière courte et avec considérations relatives à l'environnement
Code CPV principal - Descripteur principal : 03142500
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le Département des Alpes de Haute-Provence souhaite contribuer à la protection de l'environnement et au développement durable dans ses marchés de fournitures de denrées alimentaires, ainsi qu'à la qualité nutritionnelle et gustative des repas servis dans les 9 collèges desservis par l'Unité de Préparation Culinaire, ce qui représente une moyenne de 3 500 repas par jour. La fourniture de ces denrées alimentaires s'inscrit dans une démarche d'approvisionnement de produits frais, de qualité en filière courte, c'est-à-dire de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture. Les denrées alimentaires seront aussi issues d'un mode de production respectueux de l'environnement et destiné à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire. La fraîcheur des produits est ainsi un objectif primordial. Les produits seront issus de l'agriculture biologique (label AB ou européen ou équivalent) et/ou labellisés Egalim
Lieu principal d'exécution du marché : FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 92000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : 01 : oeufs coquilles en agriculture biologique ou labellisées Egalim. oeufs coquilles en agriculture biologique ou labellisées Egalim<br/>
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03142500
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 48000 euros
    Lieu d'exécution du lot : Département des Alpes de Haute-Provence 04000 Digne-les-bains
  • Description du lot : 02 : Ovoproduits en agriculture biologique ou labellisées Egalim. Ovoproduits en agriculture biologique ou labellisées Egalim<br/>
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03142500
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 44000 euros
    Lieu d'exécution du lot : Département des Alpes de Haute-Provence 04000 Digne-les-bains
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Se référer notamment au règlement de la consultation pour plus de détails. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les montants estimatifs sont indicatifs mais maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les quantités estimatives sont indiquées au sein des DQE de chaque lot. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 01/03/2027. Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/11/2026