1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Décines-Charpieu
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Régie autonome le Toboggan
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Impression, façonnage et livraison de supports de communication et d'information de la Ville de Décines-Charpieu et du Centre culturel « Le Toboggan ». La présente consultation concerne l'impression de magazines, brochures de saison et autres supports de communication et d'information en différents volumes et formats
Description: Le présent-accord cadre est alloti. Il comprend les lots suivants : Lot n°1 : Impressions standards, Lot n°2 : Impressions spécifiques. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. La présente consultation est lancée en groupement de commande constitué des entités suivantes : Ville de DECINES-CHARPIEU, dont le représentant est Madame le Maire, Madame Laurence FAUTRA et la Régie autonome Centre culturel le Toboggan dont le représentant est son Président, Monsieur Denis DJORKAEFF. Le coordonnateur du groupement est la Ville de DECINES-CHARPIEU, dont le représentant est Madame le Maire. Les montants minimum et maximum annuels pour chacun des lots sont les suivants (y compris pour les périodes de reconduction) : Lot 1 : minimum annuel de 65 000 euros HT, maximum annuel de 160 000 euros HT Lot 2 : minimum annuel de 10 500 euros HT, maximum annuel de 41 000 euros HT
Identifiant de la procédure: 7fb2a8be-98a8-4096-b618-ce92e5ea0e25
Identifiant interne: 2025 10
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79823000 Services d'impression et de livraison
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79810000 Services d'impression, 79820000 Services relatifs à l'impression
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Roger Salengro
Ville: Decines-Charpieu
Code postal: 69150
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 115 500,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Pour le lot 1 le candidat est invité a fournir les échantillons listés à l'article Iv.2 du Règlement de la consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: IMPRESSIONS STANDARDS
Description: Impressions du magazine municipal, d'affiches, de brochures, de dépliants, de flyers et de divers supports administratifs (enveloppes, pochettes, en tête et cartes de visites…) etc…
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79823000 Services d'impression et de livraison
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79823000 Services d'impression et de livraison, 79810000 Services d'impression, 79820000 Services relatifs à l'impression
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Roger Salengro
Ville: Decines-Charpieu
Code postal: 69150
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/06/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La durée du présent accord cadre est de 1 an reconductible tacitement 3 fois, pour une durée identique d'un an à chaque fois. La durée totale d'exécution ne pourra excéder 4 ans. L'accord cadre débute à compter de la date de réception du courrier de notification. La date prévisionnelle de notification et de début des prestations est le 20 juin 2025. Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, la reconduction est tacite, sauf décision contraire écrite du pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant l'échéance du marché. Le titulaire ne pourra pas s'opposer à la décision de reconduction ou de non-reconduction prise par la personne publique
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Lancement de la prochaine consultation au cours du premier trimestre 2029
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté -Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (utilisation du formulaire Dc1 ou format libre), -Documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat, -Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire, -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique (formulaire Dc1 ou équivalent). -Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: -Chiffre d'affaire total annuel distinct réalisé sur les trois derniers exercices comptables disponibles, ainsi que le chiffre d'affaire annuel distinct du domaine d'activité faisant l'objet du marché public réalisé sur les trois derniers exercices comptables disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: -Références de prestations similaires exécutées sur les trois dernières années détaillant les prestations effectuées, leur nature et leur montant; -Moyens humains sur les trois dernières années (effectif, qualification du personnel exécutant et d'encadrement,) ; -Moyens techniques (locaux, parc machines, logistique, brevets, équipement informatique, etc.) ;
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/04/2025 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Decines-Charpieu
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: - référé pré contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L.551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants,du code de justice administrative, - référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L.551-I-3 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative, - recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4.04.2014, n° 358994
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de DECINES-CHARPIEU
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: IMPRESSIONS SPECIFIQUES
Description: Impressions de bâches, panneaux Dibond, panneaux PVC, panneau en polypropylène alvéolaire (type Akilux) etc…
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79823000 Services d'impression et de livraison
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79823000 Services d'impression et de livraison, 79810000 Services d'impression, 79820000 Services relatifs à l'impression
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Roger Salengro
Ville: Decines-Charpieu
Code postal: 69150
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/06/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La durée du présent accord cadre est de 1 an reconductible tacitement 3 fois, pour une durée identique d'un an à chaque fois. La durée totale d'exécution ne pourra excéder 4 ans. L'accord cadre débute à compter de la date de réception du courrier de notification. La date prévisionnelle de notification et de début des prestations est le 20 juin 2025. Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, la reconduction est tacite, sauf décision contraire écrite du pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant l'échéance du marché. Le titulaire ne pourra pas s'opposer à la décision de reconduction ou de non-reconduction prise par la personne publique
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Lancement de la prochaine consultation au cours du premier trimestre 2029
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté -Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (utilisation du formulaire Dc1 ou format libre), -Documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat, -Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire, -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique (formulaire Dc1 ou équivalent). -Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: -Chiffre d'affaire total annuel distinct réalisé sur les trois derniers exercices comptables disponibles, ainsi que le chiffre d'affaire annuel distinct du domaine d'activité faisant l'objet du marché public réalisé sur les trois derniers exercices comptables disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: -Références de prestations similaires exécutées sur les trois dernières années détaillant les prestations effectuées, leur nature et leur montant; -Moyens humains sur les trois dernières années (effectif, qualification du personnel exécutant et d'encadrement,) ; -Moyens techniques (locaux, parc machines, logistique, brevets, équipement informatique, etc.) ;
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/04/2025 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Decines-Charpieu
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: - référé pré contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L.551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants,du code de justice administrative, - référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L.551-I-3 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative, - recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4.04.2014, n° 358994
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de DECINES-CHARPIEU
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: D5D62AC8-A702-049E-26238662AC75488A
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Décines-Charpieu
Numéro d’enregistrement: 60646
Adresse postale: Hôtel de ville - Place Roger Salengro
Ville: Decines-Charpieu
Code postal: 69151
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: FAUTRA Laurence
Téléphone: 0472933030
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Commune de DECINES-CHARPIEU
Numéro d’enregistrement: D5D62AE6-D70B-1065-F43274F82BB67B67
Adresse postale: Place Roger Salengro
Ville: Decines-Charpieu
Code postal: 69150
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Madame le Maire
Téléphone: 0472933030
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: D5D62AF5-BE0B-67A9-895442A13DCD45E7
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Régie autonome le Toboggan
Numéro d’enregistrement: D5D62B0F-0071-DFC9-7D2F51C6E5790ED5
Adresse postale: 14 avenue Jean Macé
Ville: Decines-Charpieu
Code postal: 69150
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Monsieur Denis DJORKAEFF
Téléphone: 0472933000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Identifiant/version de l’avis: 0b888c7b-2492-4f89-9b2e-6ffe599aadbe - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/03/2025 15:36:30 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 192775-2025
Numéro de publication au JO S: 60/2025
Date de publication: 26/03/2025
