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A proximité de Décines-Charpieu 69150 Rhone
Acheteur : COMITE D'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES D'HIVER DES ALPES FRANCAISES 2030
Immeuble « Les Loges », 14 avenue Simone Veil, 69150 DECINES CHARPIEU
69150 DECINES CHARPIEU
Tel : 0610117934
Secteurs d'activité
Services topographiques.

Accord-cadre de prestations de géomètres experts

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/10/2026
JOUE - 683364-2026
683364-2026 - Résultats
France – Services topographiques – Accord-cadre de prestations de géomètres experts
OJ S 192/2026 05/10/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMITE D'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES D'HIVER DES ALPES FRANCAISES 2030
Adresse électronique: achat@alpes2030.org
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre de prestations de géomètres experts
Description: Les prestations du présent accord-cadre sont relatives à la réalisation de prestations de géomètres pour l'aménagement des sites olympiques et paralympiques.
Identifiant de la procédure: 3ae3497e-fa81-4d6d-827c-b1748c908fbd
Avis précédent: 4045a99d-9cae-4ee9-aafa-6cdbc94b6692-02
Identifiant interne: 26014VNI
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Géomètre experts
Description: Géomètre experts
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Détail Quantitatif Estimatif basé sur le Bordereau des Prix Unitaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: Expertise Technique et notamment : - Compréhension des enjeux de l’opération et des spécificités - Pertinence des projets réalisés par rapport à l’objet du marché : présentation de 3 (a minima) références détaillées pertinentes avec l’objet de l’accord cadre, détaillant précisément le rôle du candidat lors de la mission - Pertinence de l’offre vis-à-vis des contraintes d’un projet de montagne et/ou de glace - Pertinence, qualité et lisibilité générale des livrables proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: RSE notamment : - Mesure mise en oeuvre pour réduire son empreinte environnementale dans l’exécution de la prestation - Mesure pour prise en compte des contraintes environnementales à la conception
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 12 000 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres: 12 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 12 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement AGATE Géomètres Experts et son associé
Chef de file du soumissionnaire: AGATE Géomètres Experts
Nom officiel: SETIS
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre Groupement AGATE Géomètres Experts et son associé
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 26014VNI
Date de conclusion du marché/concession: 24/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 41968-2026
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement SINTEGRA et son associé
Chef de file du soumissionnaire: SINTEGRA
Nom officiel: GEOFIT LYON
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre Groupement SINTEGRA et son associé
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 26014VNI
Date de conclusion du marché/concession: 24/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 41968-2026
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TECHNIQUES TOPO
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre TECHNIQUES TOPO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 26014VNI
Date de conclusion du marché/concession: 24/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 41968-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMITE D'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES D'HIVER DES ALPES FRANCAISES 2030
Numéro d’enregistrement: 94243776500012
Adresse postale: Immeuble « Les Loges », 14 avenue Simone Veil, 69150 DECINES CHARPIEU)
Ville: Decines charpieu
Code postal: 69150
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: achat@alpes2030.org
Téléphone: 0000
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: AGATE Géomètres Experts
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 39775968900011
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38100
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SETIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 06750149400016
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38100
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SINTEGRA
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 33438174600141
Ville: Montbonnot-Saint-Martin
Code postal: 38330
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: GEOFIT LYON
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 34217401800412
Ville: NANTES
Code postal: 44307
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: TECHNIQUES TOPO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 64201903800099
Ville: PARIS
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement: 00
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6aa9cc42-a132-44ba-b4e3-f1ebcf8776b4  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/10/2026 14:06:46 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 683364-2026
Numéro de publication au JO S: 192/2026
Date de publication: 05/10/2026