A proximité de Danjoutin 90400 Territoire De Belfort
Acheteur : Commune de Châtenois-les-Forges
Mandataire : Sodeb
90400 Meroux-Moval
Tel : 0384285490
  Reste 3 jours - Date de clôture estimée : 16/01/2026  
Secteurs d'activité
Services d'architecte pour les bâtiments.

Contrat de Maîtrise d'Oeuvre pour la rénovation du gymnase communal de Châtenois-les-Forges (90)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/12/2025
JOUE - 814461-2025
814461-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'architecte pour les bâtiments – Contrat de Maîtrise d'Oeuvre pour la rénovation du gymnase communal de Châtenois-les-Forges (90)
OJ S 237/2025 09/12/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de Châtenois-les-Forges
Adresse électroniquejmary@sodeb-belfort.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreContrat de Maîtrise d'Oeuvre pour la rénovation du gymnase communal de Châtenois-les-Forges (90)
DescriptionEnjeux de l'opération : voir le RC Enveloppe prévisionnelle des travaux : 2 010 000,00 euro(s) HT Objectif de livraison : Août 2028
Identifiant de la procédure61582ed9-130e-45d6-a078-df401c0860d4
Identifiant interne1582-Moe
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleVoie du Tram  
VilleChâtenois-Les-Forges
Code postal90700
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreContrat de Maîtrise d'Oeuvre pour la rénovation du gymnase communal de Châtenois-les-Forges (90)
DescriptionEnjeux de l'opération : voir le RC Enveloppe prévisionnelle des travaux : 2 010 000,00 euro(s) HT Objectif de livraison : Août 2028
Identifiant interneS-PF-73999
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleVoie du Tram  
VilleChâtenois-Les-Forges
Code postal90700
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début30/03/2026
Durée40 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementE446DF28-F5C9-8E21-B931A12203346714
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommune de Châtenois-les-Forges
Numéro d’enregistrement5872
Adresse postaleMandataire : Sodeb La Jonxion 1 - Patio 2, 1 Avenue de la Gare Tgv
VilleMeroux-Moval
Code postal90400
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Point de contactBAILLIF Marie-Josée
Adresse électroniquejmary@sodeb-belfort.com
Téléphone0384285490
Adresse internethttp://sodeb-belfort.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrementE446DF4C-BE76-3483-BC333D0A49D558D7
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Télécopieur0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrementE446DF5E-DE4E-7A6E-EF59B6A16C982D90
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Télécopieur0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisf32b24b1-45f3-402a-86b8-f137a41d149f  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis08/12/2025 10:10:46 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis814461-2025
Numéro de publication au JO S237/2025
Date de publication09/12/2025