1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SIAEP de la Plaine de Riom
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre mono attributaire à bons de commande - Projets de réseaux et d'ouvrages d'eau potable. Procédure avec négociation - ETAPE 1 : PHASE CANDIDATURE
Description: Les missions de maîtrise d'oeuvre confiées par le Syndicat concerneront les travaux suivants : - Extension, renforcement, renouvellement des réseaux d'eau potable ; - Travaux d'équipements sur les ouvrages annexes associés au réseau comme les réservoirs et les stations de pompage ; - Travaux d'amélioration du traitement des eaux (station de traitement, chloration….). Deux cas de figure sont prévus selon la typologie des travaux projetés : - Cas 1 : projets de technicité courante (ex : grand linéaire avec peu de branchements, zone rurale…) - Cas 2 : projets complexes (ex : centre-bourg avec nombreux branchements, réservoir, pompage…)
Identifiant de la procédure: ab92a053-ef75-4930-abf9-ca440d0fc7ed
Identifiant interne: 2026-ACMOE
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature complémentaire (cpv): 41110000 Eau potable
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre mono attributaire à bons de commande - Projets de réseaux et d'ouvrages d'eau potable. Procédure avec négociation - ETAPE 1 : PHASE CANDIDATURE
Description: Les missions de maîtrise d'oeuvre confiées par le Syndicat concerneront les travaux suivants : - Extension, renforcement, renouvellement des réseaux d'eau potable ; - Travaux d'équipements sur les ouvrages annexes associés au réseau comme les réservoirs et les stations de pompage ; - Travaux d'amélioration du traitement des eaux (station de traitement, chloration….). Deux cas de figure sont prévus selon la typologie des travaux projetés : - Cas 1 : projets de technicité courante (ex : grand linéaire avec peu de branchements, zone rurale…) - Cas 2 : projets complexes (ex : centre-bourg avec nombreux branchements, réservoir, pompage…)
Identifiant interne: S-PF-1812547
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature complémentaire (cpv): 41110000 Eau potable
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre de maîtrise d'oeuvre mono-attributaire à bons de commande est d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois à la date de notification du marché
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 1F621C86-0B62-8EBD-88274256C882FA4D
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SIAEP de la Plaine de Riom
Numéro d’enregistrement: 56487
Adresse postale: 108 Rue des Fours à Chaux
Ville: Joze
Code postal: 63350
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Point de contact: BOUTET Pierre
Téléphone: 0473707430
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 1F621CAD-B23B-AA7A-1343F023AF34324A
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 1F621CBC-0BB4-8C4D-D8BB972563CD030F
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: e0e1cb8e-6e03-4fc0-8e4a-c642d8aa22b0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/05/2026 17:10:09 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 333669-2026
Numéro de publication au JO S: 93/2026
Date de publication: 15/05/2026
