A proximité de Creutzwald 57150 Moselle
Acheteur : CC du Warndt
1 ALLEE LEONARD DE VINCI
57150 CREUTZWALD
Tel : +33 387818980
  Reste 19 jours - Date de clôture estimée : 12/05/2025  
Secteurs d'activité
Services liés aux déchets et ordures.

PRESTATION DE SERVICE POUR LA LOCATION, LA MAINTENANCE ET LE TRANSPORT DES BENNES DE LA DECHETERIE INTERCOMMUNALE DU WARNDT

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/04/2025
JOUE - 245687-2025
245687-2025 - Mise en concurrence
France – Services liés aux déchets et aux ordures – PRESTATION DE SERVICE POUR LA LOCATION, LA MAINTENANCE ET LE TRANSPORT DES BENNES DE LA DECHETERIE INTERCOMMUNALE DU WARNDT
OJ S 74/2025 15/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCC du Warndt
Adresse électroniquemarchesccw@creutzwald.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePRESTATION DE SERVICE POUR LA LOCATION, LA MAINTENANCE ET LE TRANSPORT DES BENNES DE LA DECHETERIE INTERCOMMUNALE DU WARNDT
DescriptionLe marché a pour objet la location, la maintenance et le transport de bennes de collecte de tout-venant, de gravats, de bois (cagettes-palettes), de déchets verts et de cartons de la déchèterie vers un ou plusieurs lieux de traitement pour le compte de la Communauté de Communes du Warndt.
Identifiant de la procédured667d8eb-8ac8-4cf0-9673-130f928927de
Identifiant interneCC25005
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCreutzwald
Code postal57150
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA170 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLocation, maintenance et transport des bennes de collecte de la déchetterie
DescriptionLocation, maintenance et transport des bennes de collecte de la déchetterie
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCREUTZWALD
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics-matec57.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marchespublics-matec57.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres12/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture12/05/2025 13:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCC du Warndt
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCC du Warndt
Numéro d’enregistrement24570116400056
Adresse postale1 Allée Léonard de Vinci
VilleCREUTZWALD
Code postal57150
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchesccw@creutzwald.fr
Téléphone+33 387818980
Adresse internethttps://ccwarndt.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Numéro d’enregistrement176 700 052 00010
VilleSTRASBOURG
Code postal67000
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis297a68ca-fb18-4481-af51-b2d3562eba58  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis11/04/2025 19:40:13 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis245687-2025
Numéro de publication au JO S74/2025
Date de publication15/04/2025