1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VALOPHIS HABITAT, OPH DU VAL DE MARNE - Direction Technique du Patrimoine
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de peinture et de revêtements de sols
Description: Travaux de peinture et de revêtements de sols
Identifiant de la procédure: f2808c4d-349d-427f-9f7c-b5330be5d553
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45440000 Travaux de peinture et de vitrerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 1
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 patrimoine de Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne, de Valophis Sarepa et de Valophis La Chaumière de l'Ile-de-France, dont Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne est mandataire de gestion (soit au total 20 578 logements), géré par les agences d'Orly, de Choisy-le-Roi, de Chevilly-Larue, du Val-de-Bièvre
Description: Travaux de peinture et de revêtements de sols sur le patrimoine de Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne, de Valophis Sarepa et de Valophis La Chaumière de l'Ile-de-France, dont Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne est mandataire de gestion (soit au total 20 578 logements), géré par les agences d'Orly, de Choisy-le-Roi, de Chevilly-Larue, du Val-de-Bièvre
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités techniques et financières
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités techniques et professionnelles
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Introduction de recours : - référés précontractuel (CJA, articles L.551-1 et suivants) ; - référé contractuel (CJA, articles L.551-13 et suivants) ; - recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: VALOPHIS HABITAT, OPH DU VAL DE MARNE - Direction Technique du Patrimoine
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 Patrimoine de Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne, de Valophis Sarepa et de Valophis La Chaumière de l'Ile-de-France, dont Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne est mandataire de gestion (soit au total 22 176 logements), géré par les agences de Fontenay-sous-Bois, Champigny-sur-Marne, Créteil/Bonneuil-sur-Marne et Villeneuve Saint Georges
Description: Travaux de peinture et de revêtements de sols sur le patrimoine de Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne, de Valophis Sarepa et de Valophis La Chaumière de l'Ile-de-France, dont Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne est mandataire de gestion (soit au total 22 176 logements), géré par les agences de Fontenay-sous-Bois, Champigny-sur-Marne, Créteil/Bonneuil-sur-Marne et Villeneuve Saint Georges
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités techniques et financières
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités techniques et professionnelles
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Introduction de recours : - référés précontractuel (CJA, articles L.551-1 et suivants) ; - référé contractuel (CJA, articles L.551-13 et suivants) ; - recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: VALOPHIS HABITAT, OPH DU VAL DE MARNE - Direction Technique du Patrimoine
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: VALOPHIS HABITAT, OPH DU VAL DE MARNE - Direction Technique du Patrimoine
Numéro d’enregistrement: 78576955500042
Département: 94000
Adresse postale: 9 route de Choisy
Ville: Créteil
Code postal: 94000
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 0100000000
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal Administratif de Melun
Département: 77000
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77000
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Point de contact: Tribunal Administratif de Melun
Téléphone: 0160566630
Télécopieur: 0160566610
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 23278366-8317-40d4-8644-847f4fcf61b1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/01/2025 09:39:07 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 37580-2025
Numéro de publication au JO S: 13/2025
Date de publication: 20/01/2025
