1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VALOPHIS HABITAT - OPH - Direction Technique du Patrimoine - Madame Mireille DAVID, Directrice Adjointe
Forme juridique de l’acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de remplacement de menuiseries extérieures (amélioration de la performance énergétique) et d'occultations pour 156 logements en milieu occupé - Résidence Les Chanteurs à Bonneuil sur Marne
Description: Travaux de remplacement de menuiseries extérieures (amélioration de la performance énergétique) et d'occultations pour 156 logements en milieu occupé - Résidence Les Chanteurs à Bonneuil sur Marne
Identifiant de la procédure: aa9f7449-fc25-41f8-932e-863a22a49071
Identifiant interne: DTP/RE07/TRVmenuiseries/Bonneuil
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Créteil
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Travaux de remplacement de menuiseries extérieures (amélioration de la performance énergétique) et d'occultations pour 156 logements en milieu occupé - Résidence Les Chanteurs à Bonneuil sur Marne
Description: Travaux de remplacement de menuiseries extérieures (amélioration de la performance énergétique) et d'occultations pour 156 logements en milieu occupé - Résidence Les Chanteurs à Bonneuil sur Marne
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: VALOPHIS HABITAT - OPH - Direction Technique du Patrimoine - Madame Mireille DAVID, Directrice Adjointe
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle - 77000 Melun Téléphone : +33 160566630 - Fax : +33 160566610 greffe.ta-melun@juradm.fr Introduction de recours : - référés précontractuel (CJA, articles L.551-1 et suivants) ; - référé contractuel (CJA, articles L.551-13 et suivants) ; - recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle - 77000 Melun Téléphone : +33 160566630 - Fax : +33 160566610 greffe.ta-melun@juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: VALOPHIS HABITAT - OPH - Direction Technique du Patrimoine - Madame Mireille DAVID, Directrice Adjointe
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: VALOPHIS HABITAT - OPH - Direction Technique du Patrimoine - Madame Mireille DAVID, Directrice Adjointe
Numéro d’enregistrement: 78576955500042
Adresse postale: 9 route de Choisy CS 50079
Ville: Créteil cedex
Code postal: 94048
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: +33 (0)892 23 21 20
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 81d8c282-522d-4adb-a494-5ce7e303df4b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/03/2026 15:28:51 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 150023-2026
Numéro de publication au JO S: 44/2026
Date de publication: 04/03/2026
