A proximité de Créteil 94000 Val De Marne
Acheteur : SPLA AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AM.
94000 CRETEIL
Tel : +33 141942894
3 Lots
Lot 1
LOT 01:Prestations de géomètre-expert ZAC portes de Noiseau
Lot 2
LOT 02: Prestations de géomètre-expert pour l'opération Avenir d'Amboile à Ormesson
Lot 3
LOT 03: Prestation de géomètre-expert pour l'opération du PRIR de Boissy-St-Léger/Limeil-Brévannes
Secteurs d'activité
Services topographiques.

Prestations de géomètre-expert

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 04/02/2025
JOUE - 76923-2025
76923-2025 - Résultats
France – Services topographiques – Prestations de géomètre-expert
OJ S 24/2025 04/02/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSPLA AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AM.
Adresse électroniquemdousse@avenir-developpement.fr
Forme juridique de l’acheteurEntreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de géomètre-expert
DescriptionRéalisation sous forme d'accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de prestations de géomètre-expert sur diverses opérations d'aménagement sur le territoire de Grand Paris Sud Est Avenir (94)
Identifiant de la procédure26a0e2f9-534e-4ec9-b46d-a58f50e63d95
Avis précédenta63aa466-1007-4968-8b01-f25f4799e1af-01
Identifiant interneS2024.09
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLOT 01:Prestations de géomètre-expert ZAC portes de Noiseau
DescriptionPrestations diverses de relevés topographiques décrites au CCTP
Identifiant interneS2024.09.01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA300 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionprix
Valeur fixe (total)60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recoursArticle R.421-1 du Code de Justice Administrative (deux mois suivant la date de notification de la décision).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursSpla Avenir Développement - GPSEA Aménagement
Organisation qui signe le marchéSPLA AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AM.
5.1.
LotLOT-0002
TitreLOT 02: Prestations de géomètre-expert pour l'opération Avenir d'Amboile à Ormesson
DescriptionPrestations diverses de relevés topographiques décrites au CCTP
Identifiant interneS2024.09.02
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA200 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionprix
Valeur fixe (total)60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recoursArticle R.421-1 du Code de Justice Administrative (deux mois suivant la date de notification de la décision).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursSpla Avenir Développement - GPSEA Aménagement
Organisation qui signe le marchéSPLA AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AM.
5.1.
LotLOT-0003
TitreLOT 03: Prestation de géomètre-expert pour l'opération du PRIR de Boissy-St-Léger/Limeil-Brévannes
DescriptionPrestations diverses de relevés topographiques décrites au CCTP
Identifiant interneS2024.09.03
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA300 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionprix
Valeur fixe (total)60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recoursArticle R.421-1 du Code de Justice Administrative (deux mois suivant la date de notification de la décision).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursSpla Avenir Développement - GPSEA Aménagement
Organisation qui signe le marchéSPLA AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AM.
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure300 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSOGEFRA
Offre
Identifiant de l’offreS2024.0901
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéS20240901
Date de conclusion du marché08/01/2025
Organisation qui signe le marchéSPLA AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AM.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSOGEFRA
Offre
Identifiant de l’offreS2024.0902
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéS20240902
Date de conclusion du marché08/01/2025
Organisation qui signe le marchéSPLA AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AM.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielTECHNIQUES TOPO TT GEOMETRES EXPERTS
Offre
Identifiant de l’offreS2024.0903
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéS2024.0903
Date de conclusion du marché08/01/2025
Organisation qui signe le marchéSPLA AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AM.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSPLA AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AM.
Numéro d’enregistrement354049918
Adresse postale14 RUE LE CORBUSIER  
VilleCRETEIL
Code postal94000
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Adresse électroniquemdousse@avenir-developpement.fr
Téléphone+33 141942894
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielSpla Avenir Développement - GPSEA Aménagement
Numéro d’enregistrement35404991800056
VilleSucy-en-Brie
Code postal94370
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielSOGEFRA
Numéro d’enregistrement430122333
VilleSERRIS
Code postal77700
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officielSOGEFRA
Numéro d’enregistrement43012233300056
VilleSERRIS
Code postal77700
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officielTECHNIQUES TOPO TT GEOMETRES EXPERTS
Numéro d’enregistrement64201903800099
VillePARIS
Code postal75011
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis66c81a00-8fff-4162-bff1-992ab3cb5017  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis31/01/2025 16:30:43 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis76923-2025
Numéro de publication au JO S24/2025
Date de publication04/02/2025