A proximité de Créteil 94046 Val De Marne
Acheteur : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
14 rue le Corbusier
94046 Créteil Cedex
Tel : 0141943000
  Reste 30 jours - Date de clôture estimée : 20/07/2026  
7 Lots
Lot 1
Lot 1- Gros équipements sportifs et accessoires associés
Lot 2
Lot 2- Matériels de gymnastique
Lot 3
Lot 3- Matériels sportifs pédagogiques
Lot 4
Lot 4- Matériels pédagogiques et d'aquagym
Lot 5
Lot 5- Matériel aquabike et trampoline
Lot 6
Lot 6- Matériels techniques et de rangement pour les piscines
Lot 7
Lot 7- Location matériel sportif ou ludique
Secteurs d'activité
Équipements de sports de plein air.
Matériel pédagogique.
Articles et équipements de sport.

Fourniture, installation et maintenance de matériels et équipements sportifs de Grand Paris Sud Est Avenir (7 lots)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/06/2026
JOUE - 414207-2026
414207-2026 - Mise en concurrence
France – Équipements de sports de plein air – Fourniture, installation et maintenance de matériels et équipements sportifs de Grand Paris Sud Est Avenir (7 lots)
OJ S 115/2026 17/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGRAND PARIS SUD EST AVENIR
Adresse électroniquecommande.publique@gpsea.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture, installation et maintenance de matériels et équipements sportifs de Grand Paris Sud Est Avenir (7 lots)
DescriptionLa présente consultation a pour objet : la fourniture, l'installation et la maintenance de matériels et équipements sportifs, matériels pédagogiques, d'aquagym et d'équipements de bassin dans les structures sportives territoriales Les caractéristiques principales sont les suivantes : - la fourniture, la livraison et l'installation de matériels sportifs ; - la maintenance corrective de certains des équipements de GPSEA. Les informations détaillées figurent dans le dossier de consultation des entreprises (DCE)
Identifiant de la procédureff581769-7544-47f9-8110-10733f1d42f5
Identifiant interneEquipements sportifs
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 37410000 Équipements de sports de plein air
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleVal-de-Marne
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre900 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLes éléments n'apparaissant pas dans le présent avis sont mentionnés dans le règlement de la consultation
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre7
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire7
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 1- Gros équipements sportifs et accessoires associés
DescriptionLot 1- Gros équipements sportifs et accessoires associés
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 37410000 Équipements de sports de plein air
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleVal-de-Marne
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique. Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement appréciées au vu du cadre de réponse technique (aspect environnemental). Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations. Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires10/07/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres20/07/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéGRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesGRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui traite les offresGRAND PARIS SUD EST AVENIR
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot 2- Matériels de gymnastique
DescriptionLot 2- Matériels de gymnastique
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 37410000 Équipements de sports de plein air
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère n°1 : Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère n°2 : Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au vu du cadre de réponse technique (aspect environnemental)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionCritère n°3 : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires10/07/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres20/07/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGRAND PARIS SUD EST AVENIR
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot 3- Matériels sportifs pédagogiques
DescriptionLot 3- Matériels sportifs pédagogiques
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère n°1 : Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère n°2 : Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au vu du cadre de réponse technique (aspect environnemental)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionCritère n°3 : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires10/07/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres20/07/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGRAND PARIS SUD EST AVENIR
5.1.
LotLOT-0004
TitreLot 4- Matériels pédagogiques et d'aquagym
DescriptionLot 4- Matériels pédagogiques et d'aquagym
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère n°1 : Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère n°2 : Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au vu du cadre de réponse technique (aspect environnemental)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionCritère n°3 : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires10/07/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres20/07/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGRAND PARIS SUD EST AVENIR
5.1.
LotLOT-0005
TitreLot 5- Matériel aquabike et trampoline
DescriptionLot 5- Matériel aquabike et trampoline
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 37410000 Équipements de sports de plein air
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère n°1 : Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère n°2 : Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au vu du cadre de réponse technique (aspect environnemental)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionCritère n°3 : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires10/07/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres20/07/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGRAND PARIS SUD EST AVENIR
5.1.
LotLOT-0006
TitreLot 6- Matériels techniques et de rangement pour les piscines
DescriptionLot 6- Matériels techniques et de rangement pour les piscines
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 37410000 Équipements de sports de plein air
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère n°1 : Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère n°2 : Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au vu du cadre de réponse technique (aspect environnemental)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionCritère n°3 : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires10/07/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres20/07/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGRAND PARIS SUD EST AVENIR
5.1.
LotLOT-0007
TitreLot 7- Location matériel sportif ou ludique
DescriptionLot 7- Location matériel sportif ou ludique
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 37410000 Équipements de sports de plein air
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère n°1 : Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère n°2 : Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au vu du cadre de réponse technique (aspect environnemental)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionCritère n°3 : Prix des prestations
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires10/07/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres20/07/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGRAND PARIS SUD EST AVENIR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielGRAND PARIS SUD EST AVENIR
Numéro d’enregistrement20005800600061
Adresse postale14 rue le Corbusier
VilleCreteil cedex
Code postal94046
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Adresse électroniquecommande.publique@gpsea.fr
Téléphone0141943000
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement17770704900017
Adresse postale43 rue du Général De Gaulle Case postale n°8630
VilleMELUN
Code postal77008
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone01 60 56 66 30
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis13ca17e8-f721-4038-b210-72cd62b53a21  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis15/06/2026 15:35:23 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis414207-2026
Numéro de publication au JO S115/2026
Date de publication17/06/2026