A proximité de Creil 60100 Oise
Acheteur : OISE HABITAT
4 rue du Général Leclerc CS 10105
60106 Creil cedex
Tel : 0344249494
2 Lots
Lot 1
Diagnostics Territoire Sud Oise
Lot 2
Diagnostics Territoire Valée de l'Oise
Secteurs d'activité
Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil.

Réalisation de diagnostics techniques RAAT, DAPP, CREP, diagnostic Plomb, diagnostic GAZ, DPE et ERP sur le patrimoine de OISE HABITAT

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/01/2026
JOUE - 17576-2026
17576-2026 - Résultats
France – Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil – Réalisation de diagnostics techniques RAAT, DAPP, CREP, diagnostic Plomb, diagnostic GAZ, DPE et ERP sur le patrimoine de OISE HABITAT
OJ S 7/2026 12/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielOISE HABITAT
Adresse électroniquemarches@oisehabitat.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreRéalisation de diagnostics techniques RAAT, DAPP, CREP, diagnostic Plomb, diagnostic GAZ, DPE et ERP sur le patrimoine de OISE HABITAT
DescriptionRéalisation de diagnostics techniques RAAT, DAPP, CREP, diagnostic Plomb, diagnostic GAZ, DPE et ERP sur le patrimoine de OISE HABITAT
Identifiant de la procédure9282cd8c-061f-4d7a-b391-87965de7d2ff
Avis précédent47d06836-0963-49d9-b30d-be91305c6b88-01
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
2.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre480 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreDiagnostics Territoire Sud Oise
DescriptionDiagnostics Territoire Sud Oise
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLa durée est d'un an et peut être reconduit pour 2 autres période de 12 mois soit une durée maximale de 36 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptioncritères de pondération tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
Descriptioncritères de pondération tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif régional règlement amiable des litiges - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursGreffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursComité consultatif régional règlement amiable des litiges - Préfecture de Meurthe et Moselle
5.1.
LotLOT-0018
TitreDiagnostics Territoire Valée de l'Oise
DescriptionDiagnostics Territoire Valée de l'Oise
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLa durée est d'un an et peut être reconduit pour 2 autres période de 12 mois soit une durée maximale de 36 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptioncritères de pondération tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
Descriptioncritères de pondération tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif régional règlement amiable des litiges - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursGreffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursComité consultatif régional règlement amiable des litiges - Préfecture de Meurthe et Moselle
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis480 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAC ENVIRONNEMENT
Offre
Identifiant de l’offreLOT 1 AC ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché26001
Date de conclusion du marché01/01/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues7
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0018
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSOCOTEC DIAGNOSTIC
Offre
Identifiant de l’offreLOT 2 SOCOTEC DIAGNOSTIC
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0018
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché26002
Date de conclusion du marché01/01/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielOISE HABITAT
Numéro d’enregistrement38758193700035
Adresse postale4 rue du Général Leclerc - CS 10105
VilleCREIL
Code postal60100
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@oisehabitat.fr
Téléphone0344249494
Adresse internetwww.oisehabitat.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officielComité consultatif régional règlement amiable des litiges - Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement17540005000019
Adresse postale1 Place du Préfet Erignac
VilleNancy
Code postal54000
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Téléphone0383342565
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officielGreffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement17800005500016
VilleAMIENS
Code postal80011
Subdivision pays (NUTS)Somme (FRE23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.taamiens@juradm.fr
Téléphone0322336170
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0007
Nom officielAC ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement44135591400298
VilleBAGNEUX
Code postal92220
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officielSOCOTEC DIAGNOSTIC
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement47907683800032
VilleAVESNES LES BAPAUME
Code postal62450
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0018
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis10d67477-98f4-4191-a9c7-e87bc8c5012a  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis09/01/2026 14:35:11 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis17576-2026
Numéro de publication au JO S7/2026
Date de publication12/01/2026