1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: OISE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations d’entretien et de diagnostic technique des toitures terrasses dont 6 toitures terrasses végétalisées sur le Patrimoine de Oise Habitat
Description: Prestations d’entretien et diagnostic technique des toitures terrasses dont 6 toitures terrasses végétalisées sur le Patrimoine de Oise Habitat
Identifiant de la procédure: 5f201bf9-fc43-4eff-bd8b-586d49a1d0f2
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0004, LOT-0005
Titre: Lot N°1 : TSO Secteurs Rénovation, Moulin, Cavées, Deux rives, Hauts de Creil Lot N°2 : TVO Secteurs Carrières, Coteaux, Trois forêts, Champarts, Nord et vallées
Description: Lot N°1 : TSO Secteurs Rénovation, Moulin, Cavées, Deux rives, Hauts de Creil Lot N°2 : TVO Secteurs Carrières, Coteaux, Trois forêts, Champarts, Nord et vallées
Identifiant interne: Lots 1 et 2
4.1.2.
Informations générales
Informations complémentaires: Lot N°1 : TSO Secteurs Rénovation, Moulin, Cavées, Deux rives, Hauts de Creil Lot N°2 : TVO Secteurs Carrières, Coteaux, Trois forêts, Champarts, Nord et vallées
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot N°1 : TSO Secteurs Rénovation, Moulin, Cavées, Deux rives, Hauts de Creil
Description: Lot N°1 : TSO Secteurs Rénovation, Moulin, Cavées, Deux rives, Hauts de Creil
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/09/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: OISE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: OISE HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot N°2 : TVO Secteurs Carrières, Coteaux, Trois forêts, Champarts, Nord et vallées
Description: Lot N°2 : TVO Secteurs Carrières, Coteaux, Trois forêts, Champarts, Nord et vallées
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/09/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: OISE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: OISE HABITAT
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: OISE HABITAT
Numéro d’enregistrement: 38758193700035
Département: Service Achats
Adresse postale: 4 rue du Général Leclerc - CS 10105
Ville: CREIL
Code postal: 60100
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Point de contact: Service Achats
Téléphone: 0344249494
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: ece55370-d9da-4fcc-8deb-345ff51057f6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/07/2026 14:09:22 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 483452-2026
Numéro de publication au JO S: 132/2026
Date de publication: 13/07/2026
