A proximité de Creil 60106 Oise
Acheteur : OISE HABITAT
4 rue du Général Leclerc CS 10105
60106 Creil cedex
Tel : 0344249459
  Reste 2 jours - Date de clôture estimée : 25/11/2024  
2 Lots
Lot 1
Maintenance et dépannage des installations de contrôle d'accès du patrimoine de OISE HABITAT - années 2025 à 2027 Lot n°01 : Secteur Territoire Sud Oise (TSO)
Lot 2
Maintenance et dépannage des installations de contrôle d'accès du patrimoine de OISE HABITAT - années 2025 à 2027 Lot n°02 : Secteur Territoire Vallées de l'Oise (TVO)
Secteurs d'activité
Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment.

Maintenance et dépannage des installations de contrôle d'accès du patrimoine de OISE HABITAT - années 2025 à 2027.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 23/10/2024
JOUE - 642208-2024
642208-2024 - Mise en concurrence
France – Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment – Maintenance et dépannage des installations de contrôle d'accès du patrimoine de OISE HABITAT - années 2025 à 2027.
OJ S 207/2024 23/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielOISE HABITAT
Adresse électroniquemarches@oisehabitat.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMaintenance et dépannage des installations de contrôle d'accès du patrimoine de OISE HABITAT - années 2025 à 2027.
DescriptionMaintenance et dépannage des installations de contrôle d'accès du patrimoine de OISE HABITAT - années 2025 à 2027.
Identifiant de la procéduref8f247b6-c6ae-4004-8cc2-6018763a23b1
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Maintenance et dépannage des installations de contrôle d'accès du patrimoine de OISE HABITAT - années 2025 à 2027 Lot n°01 : Secteur Territoire Sud Oise (TSO)
Description: Maintenance et dépannage des installations de contrôle d'accès du patrimoine de OISE HABITAT - années 2025 à 2027 Lot n°01 : Secteur Territoire Sud Oise (TSO)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de commencer les prestations du présent accord-cadre. Il pourra être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois par tacite reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des "Prestations d'entretien" tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Prix
Description: Prix des "Interventions sur installations" selon le bordereau de prix unitaires, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix des "Audits des installations", tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires17/11/2024 11:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/11/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif régional de règlement amiable des litiges - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursGreffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal Administratif d'Amiens
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Maintenance et dépannage des installations de contrôle d'accès du patrimoine de OISE HABITAT - années 2025 à 2027 Lot n°02 : Secteur Territoire Vallées de l'Oise (TVO)
Description: Maintenance et dépannage des installations de contrôle d'accès du patrimoine de OISE HABITAT - années 2025 à 2027 Lot n°02 : Secteur Territoire Vallées de l'Oise (TVO)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de commencer les prestations du présent accord-cadre. Il pourra être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois par tacite reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des "Prestations d'entretien" tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Prix
Description: Prix des "Interventions sur installations" selon le bordereau de prix unitaires, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix des "Audits des installations", tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires17/11/2024 11:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/11/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif régional de règlement amiable des litiges - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursGreffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal Administratif d'Amiens
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement: 17800005500016
Ville: AMIENS
Code postal: 80011
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone: 0322336170
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: OISE HABITAT
Numéro d’enregistrement: 38758193700035
Adresse postale: 4 rue du général Leclerc, CS 10105  
Ville: Creil cedex 01
Code postal: 60106
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Adresse électronique: marches@oisehabitat.fr
Téléphone: 0344249459
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges - Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Adresse postale: 1 Place du Préfet Claude Erignac  
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383342565
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 48804c30-8473-468d-9845-d2d8eabc0b61 - 04
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 22/10/2024 09:23:08 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 642208-2024
Numéro de publication au JO S: 207/2024
Date de publication: 23/10/2024