1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: OISE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien des espaces verts abords aménagés, massifs arbustifs, tontes des pelouses, débroussaillages et élagage et abattage d'arbres sur l'ensemble du patrimoine de Oise Habitat - Années 2025 - 2027
Description: Entretien des espaces verts abords aménagés, massifs arbustifs, tontes des pelouses, débroussaillages et élagage et abattage d'arbres sur l'ensemble du patrimoine de Oise Habitat - Années 2025 - 2027
Identifiant de la procédure: 3b016268-4752-4433-a5bf-8900987beb34
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien des espaces verts abords aménagés, massifs arbustifs, tontes des pelouses, débroussaillages - Communes de Creil et Verneuil en Halatte, Saint Maximin, Nogent sur Oise.
Description: Entretien des espaces verts abords aménagés, massifs arbustifs, tontes des pelouses, débroussaillages - Communes de Creil et Verneuil en Halatte, Saint Maximin, Nogent sur Oise.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai d'exécution est indiqué à l'acte d'engagement.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix du bordereau de prix unitaires, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Méthodologie d'intervention, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire environnemental, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Insertion, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 30/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/11/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges – Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Entretien des espaces verts abords aménagés, massifs arbustifs, tontes des pelouses, débroussaillages - Communes de Villers Saint Paul et extérieures.
Description: Entretien des espaces verts abords aménagés, massifs arbustifs, tontes des pelouses, débroussaillages - Communes de Villers Saint Paul et extérieures.
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai d'exécution est indiqué à l'acte d'engagement.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix du bordereau de prix unitaires, el que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Méthodologie d'intervention, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Insertion
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 30/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/11/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges – Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Elagage et abattage d'arbres sur l'ensemble du patrimoine de Oise Habitat, Elagage et abattage d'arbres
Description: Elagage et abattage d'arbres sur l'ensemble du patrimoine de Oise Habitat, Elagage et abattage d'arbres
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai d'exécution est indiqué à l'acte d'engagement.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Méthodologie d'intervention, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire environnemental, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 30/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/11/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges – Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: OISE HABITAT
Numéro d’enregistrement: 38759193700035
Adresse postale: 4 rue du général Leclerc, CS 10105
Ville: Creil cedex 01
Code postal: 60106
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: 0344249494
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement: 17800005500016
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Ville: Amiens
Code postal: 80011
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges – Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Adresse postale: 1 Place du Préfet Claude Erignac
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: 0383342565
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4730b849-2ee1-4cfb-a19f-2cbe14f920c2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/10/2024 17:18:19 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 601654-2024
Numéro de publication au JO S: 195/2024
Date de publication: 07/10/2024
