A proximité de Cournon-d'Auvergne 63804 Puy De Dome
Acheteur : Mairie de Cournon d'Auvergne
63804 Cournon
Tel : 0473699000
  Reste ? jours - Date de clôture estimée : ?  
2 Lots
Lot 1
Portes et panneaux
Lot 2
Fourniture bois
Secteurs d'activité
Menuiserie pour la construction.

Fourniture de matériaux et accessoires de menuiserie

Type d'avis : Autre
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/06/2025
JOUE - 417869-2025
417869-2025 - Notification préalable d’attribution directe
France – Menuiserie pour la construction – Fourniture de matériaux et accessoires de menuiserie
OJ S 121/2025 27/06/2025
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie de Cournon d'Auvergne
Adresse électroniquecommande-publique@cournon-auvergne.fr
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de matériaux et accessoires de menuiserie
DescriptionL'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 29 juin 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconductible une fois pour une période de 12 mois
Identifiant de la procédurec3cd9c1d-f061-4548-98d7-e06bb0d92881
Identifiant interne25AF-0550-W
Type de procédureAutre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44220000 Menuiserie pour la construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44220000 Menuiserie pour la construction
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLes montants indiqués sont les montants maximum annuels
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePortes et panneaux
DescriptionMontant maximum annuel 15 000 euro(s) HT
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44220000 Menuiserie pour la construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44220000 Menuiserie pour la construction
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique eu égard au mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
Descriptionprix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Clermont Ferrand
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel : avant la signature du marché, Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée
5.1.
LotLOT-0002
TitreFourniture bois
DescriptionMontant maximum annuel 30 000 euro(s) HT
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44220000 Menuiserie pour la construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44220000 Menuiserie pour la construction
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique eu égard au mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
Descriptionprix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Clermont Ferrand
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel : avant la signature du marché, Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis45 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre45 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielDUCROS ETS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre15 000,00 EUR
Valeur de la concession
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025014.1
TitrePortes et panneaux
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre45 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielDUCROS ETS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre30 000,00 EUR
Valeur de la concession
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025014.2
TitreFourniture bois
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement888C2A8B-B909-E29E-0BBBCA8C86D49261
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielMairie de Cournon d'Auvergne
Numéro d’enregistrement1377
Adresse postalePlace de la Mairie
VilleCournon
Code postal63804
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Point de contactRage François
Adresse électroniquecommande-publique@cournon-auvergne.fr
Téléphone0473699000
Télécopieur0473693405
Adresse internethttp://www.cournon-auvergne.fr/
Profil de l’acheteurhttp://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement888C2AAB-CF99-EB99-CC8151BB54489FFF
Adresse postale6, cours Sablon
VilleClermont-Ferrand
Code postal63033
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone0473146100
Télécopieur0473146122
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielComité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d’enregistrement888C2AC3-C298-781E-5103DC0A75080D20
Adresse postale3 rue de la Charité
VilleLyon
Code postal69268
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone0472772130
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielDUCROS ETS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1626615-1-1-1
Adresse postale9 Rue Nicolas Joseph Cugnot
VilleClermont-Ferrand
Code postal63000
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Adresse électroniqueducros@gedibois.fr
Téléphone0473422570
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielDUCROS ETS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1626615-1-2-1
Adresse postale9 Rue Nicolas Joseph Cugnot
VilleClermont-Ferrand
Code postal63000
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Adresse électroniqueducros@gedibois.fr
Téléphone0473422570
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis0580b6e5-3958-4a81-83b2-7ef21d4bd0bc  -  01
Type de formulaireNotification préalable d’attribution directe
Type d’avisAvis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis25
Date d’envoi de l’avis25/06/2025 15:22:38 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis417869-2025
Numéro de publication au JO S121/2025
Date de publication27/06/2025