1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Société des Trois Vallées
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de vêtements professionnels de ski : appel à candidature
Description: La Société des Trois Vallées, présente sur les domaines skiables de Courchevel et Méribel-Mottaret, souhaite renouveler les tenues de travail de ses salariés pour une livraison à l'automne 2025. Ces vêtements professionnels seront destinés au personnel des remontées mécaniques et du service des pistes de la Société des Trois Vallées, soit environ 600 personnes dont 18 % de femmes. Pour avoir un ordre d'idée, le marché précédent prévoyait les tenues suivantes : soft Shell, couche intermédiaire, micro-doudoune, anorak 2 couches ouatinés et non ouatiné, anoraks 3 couches, ainsi que des pantalons 2 couches ouatinés et non ouatinés et des pantalons spécifiques dameurs. Le nombre de tenue variait selon le poste de chaque salarié ; à titre indicatif, on estime un nombre de 5 pièces par personnes. Les caractéristiques des tenues pour 2025 seront affinées avec les candidats retenues à l'issue de cette étape candidature, dans le cadre de la visite sur site de la Commission habillement de S3V. Les tenues des pisteurs devront respecter la charte de visibilité des tenues professionnelles des services des pistes. Les vêtements devront être fabriqués sur mesure selon nos besoins spécifiques, et répondront aux objectifs suivants : - Ne pas présenter de risques pour nos activités (travail à proximité de pièces en mouvement…) - Refléter l'image commerciale de l'entreprise, - Avoir des qualités fonctionnelles découlant d'une activité de montagne : protection thermique, imperméabilité et respirabilité, pour un travail quotidien de pisteur secouriste, agent RM et conducteurs d'engins de damage - Garantir une durée de vie - sans défaut - de 3 ans minimum et pour un usage quotidien de 8 heures durant cinq mois d'hiver Ce marché sera passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaires
Identifiant de la procédure: 2895ed6e-571f-414a-a7ff-51ca7796cd3e
Identifiant interne: 2024S3V029-FC00
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18110000 Vêtements professionnels, 18221200 Anoraks, 37411160 Tenues de ski
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Voir Règlement d'Appel Public à Candidatures pour critères de jugement des candidatures, et capacités minimales requises
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture de vêtements professionnels de ski : appel à candidature
Description: La Société des Trois Vallées, présente sur les domaines skiables de Courchevel et Méribel-Mottaret, souhaite renouveler les tenues de travail de ses salariés pour une livraison à l'automne 2025. Ces vêtements professionnels seront destinés au personnel des remontées mécaniques et du service des pistes de la Société des Trois Vallées, soit environ 600 personnes dont 18 % de femmes. Pour avoir un ordre d'idée, le marché précédent prévoyait les tenues suivantes : soft Shell, couche intermédiaire, micro-doudoune, anorak 2 couches ouatinés et non ouatiné, anoraks 3 couches, ainsi que des pantalons 2 couches ouatinés et non ouatinés et des pantalons spécifiques dameurs. Le nombre de tenue variait selon le poste de chaque salarié ; à titre indicatif, on estime un nombre de 5 pièces par personnes. Les caractéristiques des tenues pour 2025 seront affinées avec les candidats retenues à l'issue de cette étape candidature, dans le cadre de la visite sur site de la Commission habillement de S3V. Les tenues des pisteurs devront respecter la charte de visibilité des tenues professionnelles des services des pistes. Les vêtements devront être fabriqués sur mesure selon nos besoins spécifiques, et répondront aux objectifs suivants : - Ne pas présenter de risques pour nos activités (travail à proximité de pièces en mouvement…) - Refléter l'image commerciale de l'entreprise, - Avoir des qualités fonctionnelles découlant d'une activité de montagne : protection thermique, imperméabilité et respirabilité, pour un travail quotidien de pisteur secouriste, agent RM et conducteurs d'engins de damage - Garantir une durée de vie - sans défaut - de 3 ans minimum et pour un usage quotidien de 8 heures durant cinq mois d'hiver Ce marché sera passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaires
Identifiant interne: F-PF-1479203
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18110000 Vêtements professionnels, 18221200 Anoraks, 37411160 Tenues de ski
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Une reconduction de 12 mois prévue
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur (imprimé Dc1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique. - Si nécessaire : Copie du ou des jugements prononcés, et du plan de redressement, si le candidat est en redressement judiciaire
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles ; une déclaration appropriée de la banque pourra être fournie en lieu et place de la production du chiffre d'affaires, pour les entreprises de création récente
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire, et prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Il sera apprécié la présence de certificats de bonne exécution dans votre candidature
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les candidats devront justifier de capacités financières, ainsi que techniques et professionnelles minimales. Ces dernières sont précisées dans le RAPC. Au terme de l'analyse de candidatures, l'entité adjudicatrice procèdera à un classement et retiendra au maximum 4 candidats ; ces derniers seront invités à remettre une offre dans un second temps
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas d'attribution à un groupement, l'acheteur se réserve le droit d'imposer le groupement conjoint avec solidarité du mandataire
Montage financier: Ces éléments seront indiqués dans le Ccap, en phase offre (2nde étape)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SOCIETE DES TROIS VALLEES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Société des Trois Vallées
Numéro d’enregistrement: 42985266800038
Adresse postale: Service Marchés Publics 110 Rue De La Croisette , Courchevel 1850
Ville: Courchevel
Code postal: 73120
Pays: France
Point de contact: de Thiersant Pascal
Téléphone: 0479080409
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SOCIETE DES TROIS VALLEES
Numéro d’enregistrement: 1714483
Adresse postale: 110 rue de la Croisette
Ville: Courchevel
Code postal: 73120
Pays: France
Point de contact: Service marchés publics
Téléphone: 0479080409
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 1626496
Adresse postale: 2 Pl. de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6068cab8-3446-4206-8dba-e0bc828c0933 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 06/06/2024 11:18:12 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 336349-2024
Numéro de publication au JO S: 110/2024
Date de publication: 07/06/2024
