A proximité de Courbevoie 92401 Hauts De Seine
Acheteur : Ville de Courbevoie
92401 Courbevoie
Tel : 0171057000
  Reste 16 jours - Date de clôture estimée : 16/01/2026  
Secteurs d'activité
Travaux de marquage routier.

TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/12/2025
JOUE - 853911-2025
853911-2025 - Mise en concurrence
France – Travaux de marquage routier – TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE
OJ S 246/2025 22/12/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Courbevoie
Adresse électroniquemarchespublics@ville-courbevoie.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE
DescriptionLe présent marché a pour objet les travaux de signalisation horizontale sur la voirie et dans les cours d'écoles de la Ville
Identifiant de la procédure12284b91-606d-43a7-8933-0a3c9dcdd749
Identifiant interne2025046
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233221 Travaux de marquage routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233221 Travaux de marquage routier
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA700 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreTRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE
DescriptionLe présent marché a pour objet les travaux de signalisation horizontale sur la voirie et dans les cours d'écoles de la Ville
Identifiant interneT-PA-1746344
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233221 Travaux de marquage routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233221 Travaux de marquage routier
5.1.3.
Durée estimée
Date de début09/04/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
LieuCourbevoie
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement2005A7EF-95C1-71E1-02CC6D21D06CCA70
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVille de Courbevoie
Numéro d’enregistrement28518
Adresse postaleHôtel de Ville 1 rue Albert Simonin, Service Commande Publique
VilleCourbevoie
Code postal92401
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Point de contactle Maire
Adresse électroniquemarchespublics@ville-courbevoie.fr
Téléphone0171057000
Télécopieur0171057340
Adresse internethttp://www.ville-courbevoie.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.ville-courbevoie.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement2005A80F-07DE-6FBE-C8BC218B5DFB3F08
Adresse postale2-4 bd de l'Hautil
VilleCergy-Pontoise
Code postal95027
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone0130173400
Télécopieur0130173459
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielComité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Numéro d’enregistrement2005A81F-9954-F859-FD1C8119F5E86414
Adresse postale5, rue Leblanc
VilleParis
Code postal75911
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactPréfecture de la région Île-de-France/Préfecture de Paris
Adresse électroniqueccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone0182524267
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement2005A82F-B1C1-2B86-3BEB49B478EADBEF
Adresse postale2-4 bd de l'Hautil
VilleCergy-Pontoise
Code postal95027
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone0130173400
Télécopieur0130173459
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier32d746ec-856c-4cc6-9f1e-8d5435b44743-01
10.1.
Modification
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Description des modificationsRemise des offres: Au lieu du 09/01/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 16/01/2026 à 12h00 au plus tard.
10.1.
Modification
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Description des modificationsDate d'ouverture des offres: Au lieu du 09/01/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 16/01/2026 à 12h00 au plus tard.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis02a45bf5-c019-4dd9-95aa-c422d0dc493d  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis19/12/2025 12:37:56 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis853911-2025
Numéro de publication au JO S246/2025
Date de publication22/12/2025