1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de Communes des Terres du Val de Loire
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Exploitation et maintenance du traitement de l'eau des piscines de la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire
Description: Les caractéristiques techniques et administratives pour répondre à la présente consultation sont précisées dans le CCTP et le CCAP. Tous les documents sont mis à la disposition des candidats sur le profil acheteur afin de pouvoir répondre à la consultation
Identifiant de la procédure: 4c761b0a-5b61-4c07-811a-fd02a93e5dbb
Identifiant interne: S-PF-1763145
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 43324100 Équipement de piscine
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 44 rue de Châteaudun
Ville: Meung-sur-Loire
Code postal: 45130
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Exploitation et maintenance du traitement de l'eau des piscines de la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire
Description: Les caractéristiques techniques et administratives pour répondre à la présente consultation sont précisées dans le CCTP et le CCAP. Tous les documents sont mis à la disposition des candidats sur le profil acheteur afin de pouvoir répondre à la consultation
Identifiant interne: S-PF-1763145
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 43324100 Équipement de piscine
Options:
Description des options: Prestation supplémentaire éventuelle : exploitation et maintenance des piscines de la commune de Meung-sur-Loire (Bassin d'apprentissage fixe et piscine d'été)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 44 rue de Châteaudun
Ville: Meung-sur-Loire
Code postal: 45130
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/03/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 1 an à compter de la notification. Reconduction deux fois une année, pour une durée maximale de trois ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 18855-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au regard des points du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes des Terres du Val de Loire
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: D5E56AB0-B014-93CE-CCA59A6BBCBA132D
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté de Communes des Terres du Val de Loire
Numéro d’enregistrement: 64493
Adresse postale: 44 rue de Chateaudun
Ville: Meung-sur-Loire
Code postal: 45130
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: DURAND Jean Pierre
Téléphone: 0238451111
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Communauté de Communes des Terres du Val de Loire
Numéro d’enregistrement: 2072345
Adresse postale: 44 rue de Châteaudun
Ville: Meung-sur-Loire
Code postal: 45130
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Leslie HENRY-BEAUPIED
Téléphone: 0238451111
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: D5E56B1B-A33A-18B3-C0AEDC6BBAB4DE17
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: d14ad47b-b1fe-47eb-ad40-32bfd172b984 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/02/2026 17:02:51 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 128171-2026
Numéro de publication au JO S: 38/2026
Date de publication: 24/02/2026
