A proximité de Couëron 44220 Loire Atlantique
Acheteur : Mairie de Coueron
8 place Charles de Gaulle
44220 Coueron
Tel : 0240856628
3 Lots
Lot 1
Lot 1 - Transports scolaires et périscolaires intramuros
Lot 2
Lot 2 - Transports scolaires et périscolaires extramuros
Lot 3
Lot 3 Transports scolaires et périscolaires sorties tourisme
Secteurs d'activité
Services de transport routier public.

Transport scolaire et périscolaire pour la ville de Couëron

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 14/05/2025
JOUE - 307980-2025
307980-2025 - Résultats
France – Services de transport routier public – Transport scolaire et périscolaire pour la ville de Couëron
OJ S 92/2025 14/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie de Coueron
Adresse électroniqueldacosta@mairie-coueron.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTransport scolaire et périscolaire pour la ville de Couëron
DescriptionTransport scolaire et périscolaire pour la ville de Couëron
Identifiant de la procédurebcbe8944-32b1-4227-bc8d-64418d7d70d6
Avis précédentc3a0b6db-3422-4c32-91dc-f2cfa2695202-02
Identifiant interne2025_07
Type de procédureOuverte
Principales caractéristiques de la procédurevoir rc
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 1 - Transports scolaires et périscolaires intramuros
DescriptionLot 1 - Transports scolaires et périscolaires intramuros
Identifiant interneLOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionvoir RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
Descriptionvoir RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
Descriptionperformance en matiere de developpement durable - voir RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: voir article 9 du RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie de Coueron
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMairie de Coueron
Organisation qui signe le marchéMairie de Coueron
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot 2 - Transports scolaires et périscolaires extramuros
DescriptionLot 2 - Transports scolaires et périscolaires extramuros
Identifiant interneLOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionvoir RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
Descriptionvoir RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
Descriptionperformance en matiere de developpement durable voir RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: voir article 9 du RC
Organisation qui signe le marchéMairie de Coueron
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot 3 Transports scolaires et périscolaires sorties tourisme
DescriptionLot 3 Transports scolaires et périscolaires sorties tourisme
Identifiant interneLOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionvoir rc
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
Descriptionvoir rc
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
Descriptionperformance en matiere de developpement durable voir RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: voir article 9 rc
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie de Coueron
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMairie de Coueron
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marchéMairie de Coueron
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis680 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure680 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSTAO
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE STAO LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre90 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi03/04/2025
Date de conclusion du marché28/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre92866-2025
Organisation qui signe le marchéMairie de Coueron
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSTAO
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE STAO LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre40 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi03/04/2025
Date de conclusion du marché28/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre92866-2025
Organisation qui signe le marchéMairie de Coueron
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSTAO
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE STAO LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre40 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi03/04/2025
Date de conclusion du marché28/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre92866-2025
Organisation qui signe le marchéMairie de Coueron
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielMairie de Coueron
Numéro d’enregistrement21440047500015
Adresse postale8 place Charles de Gaulle
VilleCoueron
Code postal44220
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniqueldacosta@mairie-coueron.fr
Téléphone0240856628
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officielSTAO
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement48794076900358
VilleNANTES
Code postal44000
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquejean-francois.ravaleau@transdev.com
Téléphone0240952575
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0003, LOT-0002
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement92084215000012
Adresse postale6 allée de l'Île Gloriette
VilleNANTES
Code postal44000
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone025101002
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis07b586d5-a1e3-49cc-beed-318d4ff114db  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis13/05/2025 09:35:42 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis307980-2025
Numéro de publication au JO S92/2025
Date de publication14/05/2025