1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Coueron
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition et livraison de fournitures éducatives et pédagogiques pour les établissements scolaires publics, péri-éducatifs et petite enfance - matériel et jeux
Description: Acquisition et livraison de fournitures éducatives et pédagogiques pour les établissements scolaires publics, péri-éducatifs et petite enfance - matériel et jeux
Identifiant de la procédure: d094505e-2830-4d70-b123-e646829b18df
Avis précédent: ee44cbb0-8c25-438f-a9c6-0bf1f5e45519-01
Identifiant interne: 2025_37
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Loire-Atlantique
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique ; Toutes les informations relatives aux critères de jugement sont disponibles dans le règlement de la consultation (RC) du DCE
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition et livraison de fournitures éducatives et pédagogiques pour les établissements scolaires publics, péri-éducatifs et petite enfance - matériel et jeux
Description: Acquisition et livraison de fournitures éducatives et pédagogiques pour les établissements scolaires publics, péri-éducatifs et petite enfance - matériel et jeux
Identifiant interne: 2025_37
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COUERON
Code postal: 44220
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: des échantillons sont attendus dans le cadre de cette procédure. voir informations dans le reglement de la consultation (RC)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir règlement de la consultation qui détaille l'ensemble des critères et sous-crtières
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 150 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Papeterie Pichon
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre papeterie pichon
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025_37
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/12/2025
Date de conclusion du marché: 15/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Coueron
Numéro d’enregistrement: 21440047500015
Adresse postale: 8 place Charles de Gaulle
Ville: Coueron
Code postal: 44220
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240854628
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 174 400 051 00010
Adresse postale: 6 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Ville: NANTES
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Papeterie Pichon
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 401 494 828 000 31
Adresse postale: 750 Rue Colonel Louis Lemaire
Ville: Veauche
Code postal: 42340
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Identifiant/version de l’avis: efa63c20-86fd-4403-816e-8899fae2f205 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/01/2026 16:21:26 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 14571-2026
Numéro de publication au JO S: 6/2026
Date de publication: 09/01/2026
