A proximité de Colomiers 31772 Haute Garonne
Acheteur : ALTEAL
8 allée du Lauragais
31772 COLOMIERS
Tel : (33)811567567
  Reste 14 jours - Date de clôture estimée : 16/01/2026  
Secteurs d'activité
Travaux de menuiserie.

Relance du lot n°5 "Menuiseries - Aluminium" du marché n°2025-025 - Construction de 67 logements dont 7 logements individuels et 60 logements collectifs - Macro lot 3 à Frouzins (31)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/12/2025
JOUE - 825508-2025
825508-2025 - Mise en concurrence
France – Travaux de menuiserie – Relance du lot n°5 "Menuiseries - Aluminium" du marché n°2025-025 - Construction de 67 logements dont 7 logements individuels et 60 logements collectifs - Macro lot 3 à Frouzins (31)
OJ S 240/2025 12/12/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielALTEAL
Adresse électroniqueservicemarche@alteal.net
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreRelance du lot n°5 "Menuiseries - Aluminium" du marché n°2025-025 - Construction de 67 logements dont 7 logements individuels et 60 logements collectifs - Macro lot 3 à Frouzins (31)
DescriptionLa nature des prestations attendues est détaillée au cahier des clauses techniques particulières
Identifiant de la procédure9a6ec5d1-717b-4a23-8f23-2088d679a34c
Identifiant interne2025-043
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleFrouzins
Code postal31270
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreRelance du lot n°5 "Menuiseries - Aluminium" du marché n°2025-025 - Construction de 67 logements dont 7 logements individuels et 60 logements collectifs - Macro lot 3 à Frouzins (31)
DescriptionLa nature des prestations attendues est détaillée au cahier des clauses techniques particulières
Identifiant interneT-PF-40862
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleFrouzins
Code postal31270
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/02/2026
Durée23 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres16/01/2026 18:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture19/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationUSH HABITAT SOCIAL EN OCCITANIE
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Bordeaux
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement582F6EBC-01A3-0D85-2FC5D901E204D112
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielALTEAL
Numéro d’enregistrement3153
Adresse postale8 allée du Lauragais
VilleColomiers
Code postal31772
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Point de contactle Directeur Général
Adresse électroniqueservicemarche@alteal.net
Téléphone(33)811567567
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d’enregistrement582F6EDE-0F97-6AB1-3105B27173197354
Adresse postale30 rue des Frères Bonie
VilleBordeaux
Code postal33077
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-bordeaux@justice.fr
Téléphone0547339000
Télécopieur0556013664
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielUSH HABITAT SOCIAL EN OCCITANIE
Numéro d’enregistrement582F6EEF-99FC-3D5A-3D6521E29FA09E9D
Adresse postale104 avenue Jean Rieux
VilleToulouse
Code postal31500
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniqueoccitanie@union-habitat.org
Téléphone0561360760
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d’enregistrement582F6F00-B712-7B3F-5B6EE670C788527E
Adresse postale30 rue des Frères Bonie
VilleBordeaux
Code postal33077
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-bordeaux@justice.fr
Téléphone0547339000
Télécopieur0556013664
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis98b194d9-916a-4d71-baaf-a0ae70c2b111  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis10/12/2025 16:11:49 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis825508-2025
Numéro de publication au JO S240/2025
Date de publication12/12/2025