A proximité de Colomiers 31772 Haute Garonne
Acheteur : ALTEAL
8 allée du Lauragais
31772 COLOMIERS
Tel : (33)811567567
Secteurs d'activité
Services de nettoyage et d'hygiène.
Services de désinfection et de désinfestation.
Réalisation et entretien d'espaces verts.
Services de nettoyage de bâtiments.

Accord-cadre pour le nettoyage des parties communes, l'entretien des espaces verts et la désinsectisation des bâtiments du campus étudiant de l'ISAE-SUPAERO à Toulouse

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/07/2025
JOUE - 439966-2025
439966-2025 - Résultats
France – Services de nettoyage et d'hygiène – Accord-cadre pour le nettoyage des parties communes, l'entretien des espaces verts et la désinsectisation des bâtiments du campus étudiant de l'ISAE-SUPAERO à Toulouse
OJ S 127/2025 07/07/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielALTEAL
Adresse électroniqueservicemarche@alteal.net
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre pour le nettoyage des parties communes, l'entretien des espaces verts et la désinsectisation des bâtiments du campus étudiant de l'ISAE-SUPAERO à Toulouse
DescriptionLa nature des prestations attendues est détaillée au cahier des clauses techniques particulières
Identifiant de la procédure330ac362-b947-458a-ac53-1cf7bde7f518
Identifiant interne2025-008
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments, 90921000 Services de désinfection et de désinfestation, 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesAccord-cadre attribué à un groupement d'opérateurs économiques (mandataire : Isor Exploitation, cotraitant : Nature Et Creation, Weber Et Vila Services, Cimex Protect)
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreAccord-cadre pour le nettoyage des parties communes, l'entretien des espaces verts et la désinsectisation des bâtiments du campus étudiant de l'ISAE-SUPAERO à Toulouse
DescriptionLa nature des prestations attendues est détaillée au cahier des clauses techniques particulières
Identifiant interneS-PF-38886
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments, 90921000 Services de désinfection et de désinfestation, 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementAu terme de la période initiale du marché, l'acheteur pourra reconduire tacitement le marché pour une période de 12 mois. Le marché pourra être reconduit 3 fois, portant sa durée maximale toutes reconductions incluses à 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur174413-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique : Méthodologie appliquée spécifiquement au titre du présent marché pour la bonne exécution de chacune des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique : Moyens humains et matériels mis en place pour l'exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique : Note sur la Politique Rse de l'entreprise
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationUSH HABITAT SOCIAL EN OCCITANIE
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Bordeaux
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis1 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielISOR GROUP
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre1 000 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché20252025008
TitreAccord-cadre pour le nettoyage des parties communes, l'entretien des espaces verts et la désinsectisation des bâtiments du campus étudiant de l'Isae-Supaero à Toulouse
Date de conclusion du marché15/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues7
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues7
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement263F1BEF-9F5E-6C64-38E7BC3CF333097D
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielALTEAL
Numéro d’enregistrement3153
Adresse postale8 allée du Lauragais
VilleColomiers
Code postal31772
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Point de contactle Directeur Général
Adresse électroniqueservicemarche@alteal.net
Téléphone(33)811567567
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d’enregistrement263F1C0E-0E80-4C0C-C0E34BEB6AFBBF08
Adresse postale30 rue des Frères Bonie
VilleBordeaux
Code postal33077
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-bordeaux@justice.fr
Téléphone0547339000
Télécopieur0556013664
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielUSH HABITAT SOCIAL EN OCCITANIE
Numéro d’enregistrement263F1C1D-CCBD-FACD-733AC677E40DF172
Adresse postale104 avenue Jean Rieux
VilleToulouse
Code postal31500
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniqueoccitanie@union-habitat.org
Téléphone0561360760
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d’enregistrement263F1C2D-DD31-861D-9AD7D9E3601DB7A1
Adresse postale30 rue des Frères Bonie
VilleBordeaux
Code postal33077
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-bordeaux@justice.fr
Téléphone0547339000
Télécopieur0556013664
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielISOR GROUP
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement38886-1-0-1
Adresse postale18 avenue de l''Europe
VilleRamonville Saint Agne
Code postal31520
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquek.moefana@isorgroup.com
Téléphone0562881313
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis7143b20a-5183-4f36-bf29-5d08c500f040  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis03/07/2025 16:10:30 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis439966-2025
Numéro de publication au JO S127/2025
Date de publication07/07/2025