1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Aéroports de Lyon
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités aéroportuaires
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord cadre travaux VRD
Description: Travaux d'entretien courant de VRD (Voiries et Réseaux Divers)
Identifiant de la procédure: d2a32731-2aa0-453f-a566-9694dc0d8199
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233200 Travaux de revêtement divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord cadre travaux VRD Lot 1 Côté Ville
Description: Travaux d'entretien courant de VRD (Voiries et Réseaux Divers) en zone côté ville des Aéroports Saint Exupéry et Lyon Bron
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233200 Travaux de revêtement divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le Contrat est conclu pour une durée ferme de trois (3) ans Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction, par période successive d'un (1) an, et ce trois (3) fois, sous réserve de notification écrite avec accusé réception, envoyée par le Client au Titulaire au moins trois (3) mois avant l'échéance. Le Titulaire ne pourra refuser ces reconductions.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 7
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 26/08/2025
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 11/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Le Contrat est un accord-cadre multi-attributaire conclu avec deux (2) titulaires pour chacun des lots, prévoyant des marchés subséquents et l'émission de bon de commande aux dispositions de l'article R2162-2 du CCP. > Pour les besoins estimés à moins de 15 000,00 euros HT, la société Aéroports de Lyon fera réaliser les travaux par l'entreprise de son choix > Pour les besoins compris entre 15 000,00 euros HT et 300 000,00 euros HT, les 2 titulaires seront mis en concurrence > Au-delà de 300 000,00 euros HT, la société Aéroports de Lyon consultera des entreprises non titulaires de l'accord cadre
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le Titulaire sera une entreprise unique ou un groupement momentané d'entreprises conjoint avec solidarité du mandataire
Montage financier: Budget Aéroports de Lyon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Aéroports de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Accord cadre travaux VRD Lot 2 Côté Piste
Description: Travaux d'entretien courant de VRD (Voiries et Réseaux Divers) en zone côté piste des Saint Exupéry et Lyon Bron
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233200 Travaux de revêtement divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le Contrat est conclu pour une durée ferme de trois (3) ans Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction, par période successive d'un (1) an, et ce trois (3) fois, sous réserve de notification écrite avec accusé réception, envoyée par le Client au Titulaire au moins trois (3) mois avant l'échéance. Le Titulaire ne pourra refuser ces reconductions.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 7
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 26/08/2025
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 11/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Le Contrat est un accord-cadre multi-attributaire conclu avec deux (2) titulaires pour chacun des lots, prévoyant des marchés subséquents et l'émission de bon de commande aux dispositions de l'article R2162-2 du CCP. > Pour les besoins estimés à moins de 15 000,00 euros HT, la société Aéroports de Lyon fera réaliser les travaux par l'entreprise de son choix > Pour les besoins compris entre 15 000,00 euros HT et 300 000,00 euros HT, les 2 titulaires seront mis en concurrence > Au-delà de 300 000,00 euros HT, la société Aéroports de Lyon consultera des entreprises non titulaires de l'accord cadre
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le Titulaire sera une entreprise unique ou un groupement momentané d'entreprises conjoint avec solidarité du mandataire
Montage financier: Budget Aéroports de Lyon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Aéroports de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Aéroports de Lyon
Numéro d’enregistrement: 493425136
Adresse postale: bp113
Ville: Lyon
Code postal: 69125
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33 472227479
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690111400403
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 8225aa08-c8fe-4043-a932-c2dfa65e6fa6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 11/07/2025 18:20:03 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 460987-2025
Numéro de publication au JO S: 133/2025
Date de publication: 15/07/2025
