See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Contrôles réglementaires périodiques des installations et équipements techniques des Hôpitaux Civils de Colmar
Description: Ce marché est un accord cadre à bons de commande avec montants minimums et maximums annuels au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. Le marché est conclu pour une première période d'un an allant du 01/01/2026 au 31/12/2026, reconductible 3 fois annuellement soit jusqu'au 31/12/2029.
Identifiant de la procédure: ec314e59-584a-4ca3-bc9c-c0c7449f7fc4
Identifiant interne: SE.2025.063
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux Civils de Colmar 39 avenue de la Liberté 68024 COLMAR OU Les établissements parties du groupement
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 - Installations, canalisations vapeur et appareils à pression
Description: Lot 3 - Installations, canalisations vapeur et appareils à pression
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 584 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui signe le contrat: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Triennale des Systèmes de Sécurité Incendie de catégorie A et B
Description: Lot 2 - Triennale des Systèmes de Sécurité Incendie de catégorie A et B
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 584 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui signe le contrat: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 - Installations thermique et gaz
Description: Lot 4 - Installations thermique et gaz
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 584 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui signe le contrat: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 - Hygiène et sécurité des ateliers
Description: Lot 5 - Hygiène et sécurité des ateliers
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 584 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui signe le contrat: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 - Aires de jeux et équipements de jeux
Description: Lot 6 - Aires de jeux et équipements de jeux
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 584 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui signe le contrat: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 - Mesurages réalisés dans le cadre de l’évaluation des risques et aux vérifications de l’efficacité des moyens de prévention mis en place dans le cadre de la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants
Description: Lot 7 - Mesurages réalisés dans le cadre de l’évaluation des risques et aux vérifications de l’efficacité des moyens de prévention mis en place dans le cadre de la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 584 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui signe le contrat: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 - Appareils et accessoires de levage
Description: Lot 8 - Appareils et accessoires de levage
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 584 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui signe le contrat: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9 - Rejet ICPE blanchisserie
Description: Lot 9 - Rejet ICPE blanchisserie
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 584 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui signe le contrat: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 - Contrôle des ascenseurs
Description: Lot 10 - Contrôle des ascenseurs
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 584 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui signe le contrat: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11 - Mesures de VLEP
Description: Lot 11 - Mesures de VLEP
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 584 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Installations électriques
Description: Lot 1 - Installations électriques
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 584 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière
Description: Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. règlement de consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui signe le contrat: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 484 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 484 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 484 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCOTEC EQUIPEMENTS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-SOCOTEC EQUIPEMENT-Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 40 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26A199
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 815526-2025
Organisation qui signe le contrat: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 484 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: APAVE EXPLOITATION FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-APAVE EXPLOITATION FRANCE-Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26A200
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 815526-2025
Organisation qui signe le contrat: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 484 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: APAVE EXPLOITATION FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-APAVE EXPLOITATION FRANCE-Lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 20 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26A205
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 815526-2025
Organisation qui signe le contrat: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 484 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: APAVE EXPLOITATION FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-APAVE EXPLOITATION FRANCE-Lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 40 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26A204
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 815526-2025
Organisation qui signe le contrat: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 484 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: APAVE EXPLOITATION FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-APAVE EXPLOITATION FRANCE-Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 20 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26A201
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 815526-2025
Organisation qui signe le contrat: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 484 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BUREAU VERITAS EXPLOITATION
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-BUREAU VERITAS EXPLOITATION-Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 16 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26A202
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 815526-2025
Organisation qui signe le contrat: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 484 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCOTEC EQUIPEMENTS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-SOCOTEC EQUIPEMENT-Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 4 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26A203
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 815526-2025
Organisation qui signe le contrat: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 484 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: APAVE EXPLOITATION FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-APAVE EXPLOITATION FRANCE-Lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 20 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26A206
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 815526-2025
Organisation qui signe le contrat: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 484 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BUREAU ALPES CONTROLES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-BUREAU ALPES CONTROLES-Lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 64 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26A207
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 815526-2025
Organisation qui signe le contrat: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 484 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCOTEC EQUIPEMENTS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-SOCOTEC EQUIPEMENT-Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 160 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26A198
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 815526-2025
Organisation qui signe le contrat: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Numéro d’enregistrement: 26680090300012
Département: Service des marchés
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Ville: Colmar
Code postal: 68024
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Téléphone: +33 389124000
Télécopieur: +33 389124298
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SOCOTEC EQUIPEMENTS
Numéro d’enregistrement: 83409669500756
Adresse postale: 9 rue des Merisiers
Ville: WETTOLSHEIM
Code postal: 68920
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Téléphone: 389363065
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0006, LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: APAVE EXPLOITATION FRANCE
Numéro d’enregistrement: 90386961800012
Adresse postale: 6 RUE DU GENERAL AUDRAND Le Citis
Ville: COURBEVOIE
Code postal: 92400
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: +33 320427640
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0008, LOT-0007, LOT-0004, LOT-0009
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: BUREAU VERITAS EXPLOITATION
Numéro d’enregistrement: 79018467500698
Adresse postale: 4 rue du parc
Ville: OBERHAUSBERGEN
Code postal: 67025
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: +33 388568484
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: BUREAU ALPES CONTROLES
Numéro d’enregistrement: 35181269801236
Adresse postale: 184 rue du Ladhof
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Téléphone: +33 345218000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Point de contact: Greffe du Tribunal
Téléphone: +33 388212323
Télécopieur: +33 388364466
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 50ed9b3c-ac7f-469a-9d5b-84ba8c513fde - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/07/2026 12:13:59 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 464947-2026
Numéro de publication au JO S: 128/2026
Date de publication: 07/07/2026
