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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de COGNAC
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Carburants stockés, gazole et GNR
Description: Procédure d'appel d'offres qui fait suite à la déclaration sans suite pour une ou des raisons autres que celles liés à l'infructuosité, de la procédure adaptée 25017V, publiée le 31 octobre 2025. Fourniture et livraison de carburants stockés, gazole et GNR. La Ville de Cognac s'approvisionne directement auprès des distributeurs de produits pétroliers pour ses besoins en gazole non routier et en gazole de qualité normale. La procédure de passation des commandes et des livraisons se déroule selon les dispositions décrites dans le CCTP
Identifiant de la procédure: 4c126347-e089-4be6-bdaa-3196f3309808
Identifiant interne: 25019V
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134000 Gasoils
Nomenclature complémentaire (cpv): 09134000 Gasoils
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Montant maxi à ne pas dépasser de 222 000 euro(s) Ht pour 48 mois
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Carburants stockés, gazole et GNR
Description: Procédure d'appel d'offres qui fait suite à la déclaration sans suite pour une ou des raisons autres que celles liés à l'infructuosité, de la procédure adaptée 25017V, publiée le 31 octobre 2025. Fourniture et livraison de carburants stockés, gazole et GNR. La Ville de Cognac s'approvisionne directement auprès des distributeurs de produits pétroliers pour ses besoins en gazole non routier et en gazole de qualité normale. La procédure de passation des commandes et des livraisons se déroule selon les dispositions décrites dans le CCTP
Identifiant interne: F-PF-1752015
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134000 Gasoils
Nomenclature complémentaire (cpv): 09134000 Gasoils
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: l'accord-cadre est conclu du 05/03/2026 au 31/12/2026, L'accord-cadre est reconduit jusqu'à son terme à compter du 1er janvier de chaque année. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 821975-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Personnes dédiées au suivi de nos commandes et tenue du chiffre d'affaire réalisé
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : Coût au litre livré des carburants à la date du 28 novembre 2025, date donnée comme jour-type de comparatif des offres
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 95,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 222 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 222 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PICOTY ATLANTIQUE SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25019v
Titre: Carburants stockés, gazole et Gnr
Date de conclusion du marché/concession: 03/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TotalEnergies Proxi Sud Ouest
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25019v
Titre: Carburants stockés, gazole et Gnr
Date de conclusion du marché/concession: 03/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 687920C7-DDB4-68F2-F54F0749377DC18F
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de COGNAC
Numéro d’enregistrement: 38589
Adresse postale: Hotel de ville 68, Boulevard Denfert-Rochereau , Cs 20217
Ville: Cognac
Code postal: 16111
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Point de contact: le Maire
Téléphone: 0545365536
Télécopieur: 0545828641
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 687920E6-B00F-DB4D-E588C401A3443F54
Adresse postale: 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549607919
Télécopieur: 0549606809
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 687920F5-E8BA-4220-D53629CFF2ABEFA6
Adresse postale: 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549607919
Télécopieur: 0549606809
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PICOTY ATLANTIQUE SERVICES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1752015-1-0-1
Adresse postale: 13 Rue Francois Arago
Ville: Royan
Code postal: 17200
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: TotalEnergies Proxi Sud Ouest
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1752015-1-0-2
Adresse postale: 898 Rte De La Teinture
Ville: Montpouillan
Code postal: 47200
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 44b44ab2-90c2-485e-8e51-0c2c1ba89fb4 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 10/03/2026 11:16:16 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 167901-2026
Numéro de publication au JO S: 49/2026
Date de publication: 11/03/2026
