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A proximité de Cognac 16111 Charente
Acheteur : Communauté d'Agglomération Grand Cognac
PRÉSIDENT
6 rue de Valdepeñas , CS10216
16111 COGNAC
Tel : 0517223140
  Reste 26 jours - Date de clôture estimée : 02/11/2026  
Secteurs d'activité

Réalisation d'une étude d'harmonisation, d'optimisation technique, économique et environnementale du service public de Prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés (SPPGDM) sur le territ

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : MAPA < 90k€
Date de publication : 02/10/2026
BOAMP - 26-95426
Avis de marché - Avis n° 26-95426 du 02/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 16
Annonce n° 26-95426
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté d'Agglomération Grand Cognac
Correspondant : Président
Adresse : 6 rue de Valdepeñas , CS10216, 16111 COGNAC
Coordonnées :
Téléphone : 0517223140
Courriel : marches.publics@grand-cognac.fr
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Réalisation d'une étude d'harmonisation, d'optimisation technique, économique et environnementale du service public de Prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés (SPPGDM) sur le territoire de Grand Cognac
Lieu d'exécution et de livraison :FRI31 - Charente
Section 3 - Caractéristiques du marché
Refus des variantes.
Section 5 - Conditions relative au marché
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
    Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
      Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
        Autres renseignements demandés : Renvoi au règlement de la consultation
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : CA26155
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info Code NUTS : FRI31 Modalités d'ouverture des offres : Date:Lieu :Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : NON Marché périodique : NON Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers, 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541 86020 Poitiers Tél : 0549607919 Fax : 0549606809Mel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr Web : http://poitiers.tribunal-administratif.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers, 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541 86020 Poitiers Tél : 0549607919 Fax : 0549606809Mel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté d'Agglomération Grand Cognac
Adresse :6 rue de Valdepeñas CS10216, 16111 COGNAC
Coordonnées : 
Courriel : marches.publics@grand-cognac.fr
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/10/2026
Profil d'acheteur : http://www.grand-cognac.fr/