1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAGLAND
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Objet des services : Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les Groupe Scolaires et Centre de loisirs de Magland.Le présent marché porte sur la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour le Groupe Scolaire de Gravin, l'école maternelle du Val d'Arve et le centre de loisir de la Commune de Magland
Description: Les repas sont destinés aux élèves des écoles maternelle et élémentaire, aux enfants accueillis au centre de loisirs pendant les vacances scolaires, ainsi qu'aux agents municipaux intervenant sur le temps périscolaire. Le nombre de repas est estimé à environ 20 000 par an. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant annuel maximum fixé à 80.000,00 euro(s) HT ; soit 320 000,00 euro(s) HT pour toute sa durée, reconductions comprises
Identifiant de la procédure: 2aa8d918-3de2-4eb0-8e9a-0a5948a4e9b2
Identifiant interne: 2026-03
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894210 Repas pour écoles
Nomenclature complémentaire (cpv): 55321000 Services de préparation de repas, 55521200 Services de livraison de repas, 55523100 Services de restauration scolaire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Mairie
Ville: Magland
Code postal: 74308
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 320 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Objet des services : Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les Groupe Scolaires et Centre de loisirs de Magland.Le présent marché porte sur la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour le Groupe Scolaire de Gravin, l'école maternelle du Val d'Arve et le centre de loisir de la Commune de Magland
Description: Les repas sont destinés aux élèves des écoles maternelle et élémentaire, aux enfants accueillis au centre de loisirs pendant les vacances scolaires, ainsi qu'aux agents municipaux intervenant sur le temps périscolaire. Le nombre de repas est estimé à environ 20 000 par an. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant annuel maximum fixé à 80.000,00 euro(s) HT ; soit 320 000,00 euro(s) HT pour toute sa durée, reconductions comprises
Identifiant interne: F-PF-76333
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894210 Repas pour écoles
Nomenclature complémentaire (cpv): 55321000 Services de préparation de repas, 55521200 Services de livraison de repas, 55523100 Services de restauration scolaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Mairie
Ville: Magland
Code postal: 74308
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 31/08/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: 12 mois fermes L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois, par période successives de 12 mois tacitement. La durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, ne pourra excéder quatre (4) années
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/07/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/07/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Magland
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 29D2BD9F-B064-9735-74E40BC49B02DB21
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: MAGLAND
Numéro d’enregistrement: 2360
Adresse postale: Mairie 1021 rue Nationale
Ville: Magland
Code postal: 74308
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: RAVAILLER Johann
Téléphone: 0450894810
Télécopieur: 0450894819
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 29D2BDBF-B35B-3707-5D1761B713255347
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 29D2BDCF-F41C-03DC-1BA5875D3CC729ED
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 2698c042-9af2-4f4b-97c5-caddd35df2d9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/06/2026 17:10:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 420140-2026
Numéro de publication au JO S: 116/2026
Date de publication: 18/06/2026
