Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : MAPA < 90k€
Date de publication : 03/04/2024
Référence : 73617273
Publié dans :
OUEST-FRANCE (03/04/2024)
Clisson Sèvre et Maine Agglo
étude de préfiguration à la création dune maison de lHabitat sur le territoire
PROCÉDURE ADAPTÉE OUVERTE
Identification de la collectivité qui passe le marché : Clisson Sèvre et Maine Agglo, 13, rue des Ajoncs, 44190 Clisson.
Objet du marché : étude de préfiguration à la création dune maison de lHabitat sur le territoire de Clisson Sèvre et Maine Agglo.
Marché n° 24.017.
Procédure de passation : Procédure adaptée ouverte passée en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1 du Code de la Commande Publique.
Modalités de retrait du DCE :
Le dossier de consultation des entreprises est à retirer sous forme électronique : https://www.marchessecurises.fr
Renseignements administratifs et techniques : communauté dagglomération, Clisson Sèvre et Maine Agglo, 13, rue des Ajoncs, 44190 Clisson, téléphone 02 40 54 75 15.
Modalités de transmission des offres :
Obligatoire par voie électronique : https://www.marches-securises.fr
Conditions de participation et critères dattribution :
Détaillés dans le règlement de consultation accessible via :
https://www.marches-securises.fr
Date limite de réception des offres : mardi 30 avril 2024 à 12 h 00.
Date d'envoi de l'avis à la publication : jeudi 28 mars 2024.
