A proximité de Clermont-Ferrand 63063 Puy De Dome
Acheteur : T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
17, Boulevard Robert Schuman, CS 10009
63063 CLERMONT-FERRAND
Tel : 0473285656
  Reste 9 jours - Date de clôture estimée : 17/10/2024  
Secteurs d'activité
Services de développement des applications client Internet ou intranet .
Services de conception de sites WWW (World wide web).

Renouvellement du site Internet et de l'Application mobile de la Régie T2C

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 01/10/2024
JOUE - 590912-2024
590912-2024 - Mise en concurrence
France – Services de conception de sites WWW (World Wide Web) – Renouvellement du site Internet et de l'Application mobile de la Régie T2C
OJ S 191/2024 01/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielT2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Adresse électroniquemarches.publics@t2c.fr
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreRenouvellement du site Internet et de l'Application mobile de la Régie T2C
DescriptionLa présente consultation concerne le renouvellement du site internet et de l'application T2C dans le cadre de l'évolution et de l'amélioration du réseau de transport, au travers notamment du projet Inspire
Identifiant de la procéduref7162661-837b-40b8-b391-ad4f9bb91fd0
Identifiant interneVJ
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 72413000 Services de conception de sites WWW (World Wide Web)
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72421000 Services de développement des applications client internet ou intranet
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleClermont-Ferrand
Code postal63000
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLa Régie T2c agit au nom et pour le compte du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Clermontoise (Smtc-Ac), dont le siège social est situé 2 bis, Rue de l'Hermitage - 63063 Clermont-Ferrand Cedex 1, dans le cadre de la convention de mandat n° C 24-19 signée le 11 Avril 2024 et dans laquelle le Smtc-Ac confie à la Régie T2c la réalisation d'opérations d'investissements
Base juridique
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre: Renouvellement du site Internet et de l'Application mobile de la Régie T2C
Description: La présente consultation concerne le renouvellement du site internet et de l'application T2C dans le cadre de l'évolution et de l'amélioration du réseau de transport, au travers notamment du projet Inspire
Identifiant interne: S-PF-1535010
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72413000 Services de conception de sites WWW (World Wide Web)
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72421000 Services de développement des applications client internet ou intranet
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/02/2025
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 4 ans à compter de la date de notification et pourra être reconduit tacitement par périodes de 1 an dans la limite de 2 reconductions
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: En cas de versement d'une avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100% du montant de l'avance
Date limite de réception des offres: 17/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratLa procédure est décomposée en deux phases distinctes : - Une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés ; - Une phase d'offre au terme de laquelle le ou les attributaires seront choisis
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéL'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements
Montage financierRèglement des comptes selon les modalités du Ccag-Fcs. Avance versée dans les conditions des articles R2191-3 à R2191-12 du Code de la Commande Publique. Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours. Financement par fonds propres
Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéT2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 96FB80B9-E330-CF57-E02FA5C048390797
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Numéro d’enregistrement: 22381
Adresse postale: 17, Boulevard Robert Schuman Cs 10009 
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63063
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Point de contact: le Directeur Général
Adresse électronique: marches.publics@t2c.fr
Téléphone: 0473285656
Adresse internet: https://www.t2c.fr/
Profil de l’acheteur: https://www.t2c.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Numéro d’enregistrement: 96FB80FE-9627-FFD8-3AD7F1EA616BD1A3
Adresse postale: Commande Publique 17, Boulevard Robert Schuman, La Pardieu 
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique: marches.publics@t2c.fr
Téléphone: 0473285656
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 96FB810F-E124-00E9-FDC6478002A993C5
Adresse postale: 6, Cours Sablon  
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e39a7a11-f047-419e-aff3-9aeeb6f570cc - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis17
Date d’envoi de l’avis: 30/09/2024 11:39:12 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 590912-2024
Numéro de publication au JO S: 191/2024
Date de publication: 01/10/2024