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A proximité de Clermont-Ferrand 63063 Puy De Dome
Acheteur : T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
17, Boulevard Robert Schuman, CS 10009
63063 CLERMONT-FERRAND
Tel : 0473285656
Secteurs d'activité
Gasoils.

ACHAT ET LIVRAISON DE GAZOLE POUR LE PARC DE VEHICULES DE LA REGIE T2C

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/04/2025
JOUE - 249815-2025
249815-2025 - Résultats
France – Gasoils – ACHAT ET LIVRAISON DE GAZOLE POUR LE PARC DE VEHICULES DE LA REGIE T2C
OJ S 75/2025 16/04/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Adresse électronique: marches.publics@t2c.fr
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACHAT ET LIVRAISON DE GAZOLE POUR LE PARC DE VEHICULES DE LA REGIE T2C
Description: La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de gazole
Identifiant de la procédure: 9a95d1fe-4822-4a1e-b41a-9bba0fa4095f
Identifiant interne: ML
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134000 Gasoils
Nomenclature supplémentaire (cpv): 09134000 Gasoils
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: ACHAT ET LIVRAISON DE GAZOLE POUR LE PARC DE VEHICULES DE LA REGIE T2C
Description: La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de gazole
Identifiant interne: F-PF-1587360
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134000 Gasoils
Nomenclature supplémentaire (cpv): 09134000 Gasoils
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/05/2025
Durée: 60 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 4
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 48500-2025
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: T2C - Régie des transports urbain de l'agglomération Clermontoise
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: DYNEFF SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: DYNEFF SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025018
Titre: Achat Et Livraison De Gazole Pour Le Parc De Vehicules De La Regie T2c
Date de conclusion du marché: 20/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat: 
Nom officiel: ETABLISSEMENTS BORNOT ET SERRE
Offre: 
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENTS BORNOT ET SERRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025017
Titre: Achat Et Livraison De Gazole Pour Le Parc De Vehicules De La Regie T2c
Date de conclusion du marché: 20/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat: 
Nom officiel: K9 ENERGY
Offre: 
Identifiant de l’offre: K9 ENERGY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025016
Titre: Achat Et Livraison De Gazole Pour Le Parc De Vehicules De La Regie T2c
Date de conclusion du marché: 20/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 10F95F2F-D6F8-2FA4-7E2856E6789FD3B6
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Numéro d’enregistrement: 22381
Adresse postale: 17, Boulevard Robert Schuman Cs 10009
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63063
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Point de contact: le Directeur Général
Adresse électronique: marches.publics@t2c.fr
Téléphone: 0473285656
Adresse internet: https://www.t2c.fr/
Profil de l’acheteur: https://www.t2c.fr/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: T2C - Régie des transports urbain de l'agglomération Clermontoise
Numéro d’enregistrement: 1877940
Adresse postale: 17 bd Robert Shuman La Pardieu
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Point de contact: commande publique
Adresse électronique: marches.publics@t2c.fr
Téléphone: 0473285656
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 10F95F7E-E127-FC33-75789A8C25C8D2EA
Adresse postale: 6, Cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: DYNEFF SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1587360-1-0-1
Ville: Montpellier
Code postal: 34000
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Adresse électronique: marches@dyneff.fr
Téléphone: 0468277010
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ETABLISSEMENTS BORNOT ET SERRE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1587360-1-0-2
Ville: Cournon D'Auvergne
Code postal: 63800
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique: bornoetserre@gmail.com
Téléphone: 0473843800
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: K9 ENERGY
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1587360-1-0-3
Ville: La Garde
Code postal: 83130
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Adresse électronique: marchespublics.toulon@evole-energies.fr
Téléphone: 0494086655
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0d3288be-b138-4800-bd3c-14977848ca5b  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 14/04/2025 17:23:13 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 249815-2025
Numéro de publication au JO S: 75/2025
Date de publication: 16/04/2025