See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SPL CLERMONT AUVERGNE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord cadre à bons de commande Prestations d'études géotechniques / géophysiques, de diagnostics et analyses de la pollution des sols pour les opérations d'aménagement concédées à la SPL CLERMONT AUVERGNE par CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Description: Ce marché se présente sous la forme d'un accord-cadre multisite mono attributaire à bons de commande. Il comprend l'ensemble des missions d'ingénierie géotechnique nécessaires à la définition des risques géotechniques / géophysiques, de diagnostics et analyses de la pollution des sols pour les projets d'aménagement concédés de la SPL CA
Identifiant de la procédure: c59f60e4-510a-4adc-ac69-1367dcd17825
Identifiant interne: ETUDES GEOTECH
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351500 Services d'étude du sol
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111250 Travaux d'étude géotechnique, 71332000 Services d'ingénierie géotechnique, 90732000 Pollution des sols
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Accord cadre à bons de commande Prestations d'études géotechniques / géophysiques, de diagnostics et analyses de la pollution des sols pour les opérations d'aménagement concédées à la SPL CLERMONT AUVERGNE par CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Description: Ce marché se présente sous la forme d'un accord-cadre multisite mono attributaire à bons de commande. Il comprend l'ensemble des missions d'ingénierie géotechnique nécessaires à la définition des risques géotechniques / géophysiques, de diagnostics et analyses de la pollution des sols pour les projets d'aménagement concédés de la SPL CA
Identifiant interne: S-PF-1778890
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351500 Services d'étude du sol
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111250 Travaux d'étude géotechnique, 71332000 Services d'ingénierie géotechnique, 90732000 Pollution des sols
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/05/2026
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/03/2026 12:01:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL CLERMONT AUVERGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 33131F01-B9E4-5D9A-27EA84CEA29AADD3
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SPL CLERMONT AUVERGNE
Numéro d’enregistrement: 80436
Adresse postale: 3, Rue Louis Rosier
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Point de contact: SPL CLERMONT AUVERGNE
Téléphone: 0473286909
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SPL CLERMONT AUVERGNE
Numéro d’enregistrement: 33131F20-BF06-A7F8-AA087E81D2FC2DD5
Adresse postale: 3 rue Louis Rosier
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473286909
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 33132036-E0A3-AFFC-7CCD8DD1E5C64F04
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 33132049-CA44-1C9D-E1AC3591EC9E5A6F
Adresse postale: cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: dbb787e3-244f-4669-92f5-4719d7687438 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/02/2026 13:10:02 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 114767-2026
Numéro de publication au JO S: 34/2026
Date de publication: 18/02/2026
