1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SMTC AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Enquête Origine / Destination 2026 sur le réseau des transports en commun de l'agglomération clermontoise (T2C)
Description: Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L 'objet du marché est la réalisation de l'enquête Origine/Destination (O/D), portant sur l'intégralité des lignes régulières du réseau T2C. Enquête classique des transports urbains, elle vise à reconstituer les flux des déplacements d'un jour type, tout en apportant une compréhension claire et fine des habitudes de mobilité des voyageurs. Cette enquête O/D devra : Prendre en compte l'évolution de l'offre proposée par le nouveau réseau des transports urbains clermontois, géré par l'exploitant T2C en direct ou avec des bus affrétés auprès de transporteurs locaux privés pour certaines lignes du réseau); Permettre d'alimenter le modèle multimodal des déplacements et de mettre ainsi à jour les données d'exploitation du réseau; Être un outil clé pour élaborer et/ou réviser le Plan de Déplacement Urbain (PDU) datant de 2019
Identifiant de la procédure: 6481f540-70a4-4bbd-b9d0-7e8364db7d5e
Identifiant interne: 26PIEOD
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311200 Services de réalisation d'enquêtes
Nomenclature complémentaire (cpv): 79311200 Services de réalisation d'enquêtes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 12 Rue Eric De Cromieres
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63063
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le contenu du dossier de consultation des entreprises fera l'objet d'un complément (annexe base arrêt réseau) qui sera transmis au plus tard le lundi 27 avril 2026
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Enquête Origine / Destination 2026 sur le réseau des transports en commun de l'agglomération clermontoise (T2C)
Description: Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L 'objet du marché est la réalisation de l'enquête Origine/Destination (O/D), portant sur l'intégralité des lignes régulières du réseau T2C. Enquête classique des transports urbains, elle vise à reconstituer les flux des déplacements d'un jour type, tout en apportant une compréhension claire et fine des habitudes de mobilité des voyageurs. Cette enquête O/D devra : Prendre en compte l'évolution de l'offre proposée par le nouveau réseau des transports urbains clermontois, géré par l'exploitant T2C en direct ou avec des bus affrétés auprès de transporteurs locaux privés pour certaines lignes du réseau); Permettre d'alimenter le modèle multimodal des déplacements et de mettre ainsi à jour les données d'exploitation du réseau; Être un outil clé pour élaborer et/ou réviser le Plan de Déplacement Urbain (PDU) datant de 2019
Identifiant interne: S-PF-1809999
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311200 Services de réalisation d'enquêtes
Nomenclature complémentaire (cpv): 79311200 Services de réalisation d'enquêtes
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 12 Rue Eric De Cromieres
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63063
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Date de fin de durée: 01/04/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Date limite de réception des offres: 28/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/05/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Siège du Smtc-Ac
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Arrangement financier: Les acomptes seront versés à l'avancement des prestations sur validation du service fait
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir info ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SMTC AGGLOMERATION CLERMONTOISE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: D9098ADF-FF67-B597-E72F950B31D62022
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SMTC AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Numéro d’enregistrement: 47588
Adresse postale: 12 Rue Eric De Cromieres
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63063
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Point de contact: RAGE FRANCOIS
Téléphone: 0473446868
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SMTC AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Numéro d’enregistrement: D9098B21-A746-C102-27D04CB148133B06
Adresse postale: 12 Rue Eric De Cromieres
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63063
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473446868
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: D9098B48-A779-2154-5279BE0E9E1F54CF
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: ff13194b-d3c9-4136-8daa-8c9733439aa7 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 21/04/2026 11:10:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 273785-2026
Numéro de publication au JO S: 78/2026
Date de publication: 22/04/2026
