A proximité de Clermont-Ferrand 63028 Puy De Dome
Acheteur : MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
ATELIER INDUSTRIEL DE L'AERONAUTIQUE
63028 CLERMONT-FERRAND
Tel : +33473425694
Secteurs d'activité
Pièces de rechange structurelles et mécaniques pour équipement aérospatial militaire.

24164 - Prestations de maintien en condition opérationnelle des flottes d'hélicoptères AIRBUS HELICOPTERS maintenues par le SIAé

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 06/05/2026
JOUE - 308774-2026
308774-2026 - Résultats
France – Pièces de rechange structurelles et mécaniques pour équipement aérospatial militaire – 24164 - Prestations de maintien en condition opérationnelle des flottes d'hélicoptères AIRBUS HELICOPTERS maintenues par le SIAé
OJ S 87/2026 06/05/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Adresse électroniquefrancois1.bonhomme@intradef.gouv.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateurDéfense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre24164 - Prestations de maintien en condition opérationnelle des flottes d'hélicoptères AIRBUS HELICOPTERS maintenues par le SIAé
DescriptionPrestations de maintien en condition opérationnelle des flottes d'hélicoptères AIRBUS HELICOPTERS maintenues par le SIAé
Identifiant de la procédure23cc14dd-4727-4f81-b2a9-cd3a0ed479f6
Identifiant interne24164RCF0P00
Type de procédureNégociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 35641000 Pièces de rechange structurelles et mécaniques pour équipement aérospatial militaire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleAtelier Industriel de l'Aéronautique de Clermont-Ferrand 161, Avenue du Brezet CS 70501
VilleClermont-Ferrand Cedex 02
Code postal63028
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2009/81/CE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre24164 - Prestations de maintien en condition opérationnelle des flottes d'hélicoptères AIRBUS HELICOPTERS maintenues par le SIAé
DescriptionPrestations de maintien en condition opérationnelle des flottes d'hélicoptères AIRBUS HELICOPTERS maintenues par le SIAé
Identifiant interne24164RCF0P00
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 35641000 Pièces de rechange structurelles et mécaniques pour équipement aérospatial militaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleAtelier Industriel de l'Aéronautique de Clermont-Ferrand 161, Avenue du Brezet CS 70501
VilleClermont-Ferrand Cedex 02
Code postal63028
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleAtelier Industriel de l'Aéronautique de Cuers Pierrefeu Plan de Loube Farembert 
VillePierrefeu du Var
Code postal83390
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleBase aéronavale de Hyères 1137 Chemin du Palyvestre 
VilleHYERES
Code postal83400
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDGA Essais en vol - Site d'Istres  
VilleIstres Cedex
Code postal13804
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée60 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionEnquête de couts de revient (ECR)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresEtude de l'ECR et de l'offre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND, 6 Cours Sablon, CS 90129, 63033 CLERMONT FERRAND Cedex 1 L’organisation chargée d’informer des recours est le greffe du tribunal précité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursMINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées) - AIA CLERMONT-FERRAND / HAEJ
Organisation qui signe le contratMINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis201 250 000,00 EUR
Attribution directe
Justification de l’attribution directeLe marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison d’une absence de concurrence pour des raisons techniques
Autre justificationLa société Airbus Helicopters constitue le fournisseur unique des rechanges commandés au titre du présent accord-cadre. Cet accord-cadre est donc passé avec cette société pour des raisons techniques et pour des raisons tenant à la protection des droits d'exclusivité en application des dispositions de l'article R2322-5 du CCP.
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre109 259 447,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAIRBUS HELICOPTERS
Offre
Identifiant de l’offreoffre de la société AIRBUS HELICOPTERS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2024 - 26 31 018 000 - 00 00
Date de conclusion du marché/concession18/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratMINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielMINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
DépartementATELIER INDUSTRIEL DE L'AÉRONAUTIQUE CLERMONT-FERRAND
Adresse postale161, avenue du Brézet CS 70501
VilleCLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Code postal63028
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Point de contactse référer au document « Modalités de remise des candidatures » téléchargeable sur la PLACE (cf. "Adresse(s) Internet" et rubrique 2.1.4 "Informations complémentaires" ci-dessus)
Adresse électroniquefrancois1.bonhomme@intradef.gouv.fr
Téléphone+33473425694
Adresse URL pour l'échange d'informationshttps://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Autres points de contact
Nom officielAIA CLERMONT-FERRAND / HAEJ
Adresse postaleSous-direction des Achats Affaires juridiques 161, avenue du Brézet - CS 70501
VilleCLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Code postal63028
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Téléphone0473424435
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielAIRBUS HELICOPTERS
Adresse postaleAéroport Internationel Marseille-Provence
VilleMarignane Cedex
Code postal13725
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Téléphone+33000000000
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officielPublications Office of the European Union
Numéro d’enregistrementPUBL
VilleLuxembourg
Code postal2417
Subdivision pays (NUTS)Luxembourg (LU000)
PaysLuxembourg
Adresse électroniqueted@publications.europa.eu
Téléphone+352 29291
Adresse internethttps://op.europa.eu
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis0d9fcc7b-29cf-4008-a76d-c7c39abd50c1  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis31
Date d’envoi de l’avis05/05/2026 12:43:48 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis308774-2026
Numéro de publication au JO S87/2026
Date de publication06/05/2026