1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: INFOGÉRANCE DES SYSTÈMES D'INFORMATION : Maintien en conditions opérationnelles et maintien en conditions de sécurité de l'infrastructure technique de la Direction du Cycle de l'Eau.
Description: INFOGÉRANCE DES SYSTÈMES D'INFORMATION : Maintien en conditions opérationnelles et maintien en conditions de sécurité de l'infrastructure technique de la Direction du Cycle de l'Eau.
Identifiant de la procédure: 79203552-ac7e-4e5d-8396-b1077a786ec9
Type de procédure: Autre procédure en plusieurs étapes
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72510000 Services de gestion relatifs à l'informatique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Il s'agit d'une procédure avec négociation. Phase candidature : seuls 3 candidats seront retenus pour la phase offre sous réserve d'un nombre suffisant (cf. R.C. - phase candidature). Les prestations donneront lieu à un accord-cadre unique à prix mixte (prix unitaires et forfaitaires). Le présent accord-cadre est décomposé en tranches en application de l’article R2113-4 du Code de la commande publique (cf. article 1 du R.C.). S'agissant de la part à bons de commande : Pour la tranche ferme, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 540 000,00 HT pour la période initiale 24 mois et pour chaque période de reconduction de 24 mois. Pour la tranche optionnelle, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 480 000,00 HT pour la période initiale 24 mois et pour chaque période de reconduction de 24 mois. S'agissant de la part forfaitaire : le montant forfaitaire de la tranche ferme et de la tranche optionnelle sur 24 mois est précisé dans la D.P.G.F. Les conditions de participation et les critères de sélection des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Des niveaux minimums de capacité sont exigés : voir règlement de la consultation.
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: INFOGÉRANCE DES SYSTÈMES D'INFORMATION : Maintien en conditions opérationnelles et maintien en conditions de sécurité de l'infrastructure technique de la Direction du Cycle de l'Eau.
Description: INFOGÉRANCE DES SYSTÈMES D'INFORMATION : Maintien en conditions opérationnelles et maintien en conditions de sécurité de l'infrastructure technique de la Direction du Cycle de l'Eau.
Identifiant interne: 26_CM_TIC_002
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72510000 Services de gestion relatifs à l'informatique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Clermont-Ferrand
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Une habilitation de sécurité est requise
Description: Le candidat devra fournir l’attestation d’habilitation prévue à l’annexe 22 de l’IGI 1300, ou à défaut Il devra faire au plus tôt la demande d’habilitation marché sensible (annexe 20) et fournir les éléments de preuve attestant du dépôt de la demande (cf. modalités précisées au R.C.).
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: S'agissant de la partie à bons de commande, l'accord-cadre est conclu sans montant minium et pour un montant maximum, fixé à l'A.E.
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: L'accord-cadre pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d’entreprises. Si l'accord-cadre est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Montage financier: Les modalités de règlement sont mentionnées dans le C.C.A.P.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics /// SIRET 12000009600020 /// ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours /// SIRET 17630005100024 /// greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours /// SIRET 17630005100024 /// greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Numéro d’enregistrement: 24630070100231
Adresse postale: 64-66 Avenue de l'Union Soviétique
Ville: CLERMONT-FERRAND
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473983400
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Numéro d’enregistrement: 12000009600020
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Ville: LYON
Code postal: 69002
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0345218243
Télécopieur: 0345218243
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Ville: CLERMONT-FERRAND
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 27ee7122-9583-485b-9fc2-e7ea55bb03b6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 08/01/2026 17:17:39 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 15690-2026
Numéro de publication au JO S: 7/2026
Date de publication: 12/01/2026
