1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de réactifs et consommables de laboratoires
Description: Fourniture de réactifs et consommables de laboratoires pour certains établissements du GHT Territoires d'Auvergne
Identifiant de la procédure: ad40781b-8eaa-421c-bac1-259ade3b13cd
Identifiant interne: 25-GHTA0038
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 018 202,53 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 631 317,02 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte 329 lots décomposé en trois annexes pour chaque établissement du GHT concerné. 257 lots pour le CHU de Clermont-Ferrand, 48 lots pour le CH de Vichy et 24 lots pour le CH de Moulins Yzeure. Les critères d'attribution sont les mêmes pour les 329 lots.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Directive 2014/24/UE - Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
Droit transnational applicable: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 0
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 0
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de réactifs et consommables de laboratoires pour le CHU de Clermont-Ferrand
Description: Annexe 1 : Fourniture de réactifs et consommables de laboratoires pour le CHU de Clermont-Ferrand (lots 1 à 257)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
Options:
Description des options: Renouvellement pour une durée de 12 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Nouvel accord cadre à publier
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant des crédits budgétaires alloués sont les montants maximums pour chaque établissement. L'accord-cadre est multi-attributaire pour les lots 43,44,46,48,56 et 67. Ils seront attribués à deux opérateurs économiques classés en rang 1 et 2 par application des critères de choix définis au règlement de la consultation. L'accord cadre est mono-attributaire pour tous les autres lots..
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix des réactifs et consommables
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique évaluée sur les fiches techniques ou suite à la réalisation de tests
Description: Valeur technique évaluée sur les fiches techniques ou suite à la réalisation de tests
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable évalué sur la distance entre le site de production et le site de livraison ainsi que sur les moyens de transport utilisés.
Description: Développement durable évalué sur la distance entre le site de production et le site de livraison ainsi que sur les moyens de transport utilisés.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 25/08/2025 12:00:00 (UTC)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/09/2025 12:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Informations relatives aux délais de recours: Voir réglement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de réactifs et consommables pour le Centre Hospitalier de Vichy
Description: Annexe 2 : Fourniture de réactifs et consommables pour le Centre Hospitalier de Vichy (lots 258 à 305)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
Options:
Description des options: Renouvellement du marché pour une période de 12 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vichy
Code postal: 03200
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Publication d'un nouvel accord cadre
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre est mono-attributaire pour les lots du CH de Vichy
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 25/08/2025 12:00:00 (UTC)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/09/2025 12:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Informations relatives aux délais de recours: Voir règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de réactifs et consommables pour le Centre Hospitalier de Moulins-Yzeure
Description: Annexe 3 : Fourniture de réactifs et consommables pour le Centre Hospitalier de Moulins-Yzeure (lots 306 à 329)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
Options:
Description des options: Renouvellement du marché pour une période de 12 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Moulins-Yzeure
Code postal: 03000
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Nouvel accord cadre à publier
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre est mono-attributaire pour les lots du CH de Moulins-Yzeure
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 25/08/2025 12:00:00 (UTC)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/09/2025 12:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Informations relatives aux délais de recours: Voir règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement: 26630746100019
Département: Puy de Dôme
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Point de contact: Direction des Achats et des Logistiques - Bureau des Marchés
Téléphone: +33 04 73 75 12 34
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Département: PUY DE DOME
Adresse postale: 6 Cours Sablon B.P. 129
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: +330473146100
Télécopieur: +330473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: bc5618b1-6091-40b6-8487-cc2138baccfa - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 01/07/2025 10:08:19 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 426166-2025
Numéro de publication au JO S: 124/2025
Date de publication: 02/07/2025
