1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de maintenance préventive - corrective et d'exploitation sur une partie des installations des établissements du GHT territoire d'Auvergne à l'exception du CHU de Clermont-Ferrand et du Centre Hospitalier d'Ainay le Château
Description: Prestations de maintenance préventive - corrective et d'exploitation sur une partie des installations des établissements du GHT territoire d'Auvergne à l'exception du CHU de Clermont-Ferrand et du Centre Hospitalier d'Ainay le Château
Identifiant de la procédure: 61a405f9-d677-4eeb-bc49-3761b13ded16
Identifiant interne: 24-GHTA-0048
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les 9 lots sont à prix global et forfaitaire mais les lots 2 Billom, 4 Issoire et 5 Riom ont une partie à prix unitaires et bons de commandes. Les 9 lots sont répartis sur les départements du PuydeDôme et de l'Allier
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Appel d'Offres Ouvert -
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Faillite
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
État de cessation d’activités
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Participation à une organisation criminelle
Motifs d’exclusion purement nationaux
Biens administrés par un liquidateur
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Insolvabilité
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Concordat
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Corruption
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Coupable d’une faute professionnelle grave
Paiement d’impôts et taxes
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9 - Centre hospitalier de Vichy
Description: Prestations de maintenance préventive - corrective et d'exploitation sur une partie des installations du centre hospitalier de Vichy. Installations chauffage, Installations eau chaude sanitaire, Installations Centrale traitement d'air et VMC.
Identifiant interne: 09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Date de fin de durée: 30/09/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Contact pour les rendez-vous : Précisions dans le DCE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Indication des effectifs, références, titres d'étude, Description de l'outillage
Description: Description présente dans le Règlement de la consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cas d'exclusion de la procédure
Description: Les personnes se trouvant dans un des cas d'exclusion prévus dans le code de la commande publique sont exclues de la procédure
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'organisation de l'astreinte : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du planning de maintenance préventive avec les gammes associées : 15 points
Critère:
Type: Prix
Description: Prix 40 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Nombre et qualification des membres de l'équipe dédiée à la gestion du marché : 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Importance et détail du stock de maintenance à disposition sur site type : 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Organisation et actions misent en œuvre par la société concernant le développement durable pour l'exécution du marché : 10 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 11/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 8- Centre hospitalier de Montluçon - Neris-les-Bains
Description: Prestations de maintenance préventive - corrective et d'exploitation sur une partie des installations du centre hospitalier de Montluçon - Neris-les-Bains. Installations chauffage.
Identifiant interne: 08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Date de fin de durée: 30/09/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Contact pour les rendez-vous : Précisions dans le DCE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Indication des effectifs, références, titres d'étude, Description de l'outillage
Description: Description présente dans le Règlement de la consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cas d'exclusion de la procédure
Description: Les personnes se trouvant dans un des cas d'exclusion prévus dans le code de la commande publique sont exclues de la procédure
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Nombre et qualification des membres de l'équipe dédiée à la gestion du marché : 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Importance et détail du stock de maintenance à disposition sur site type : 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du planning de maintenance préventive avec les gammes associées : 15 points
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 40 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Organisation et actions misent en œuvre par la société concernant le développement durable pour l'exécution du marché : 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'organisation de l'astreinte : 15 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 11/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Centres Hospitaliers de THIERS et d'AMBERT
Description: Prestations de maintenance préventive - corrective et d'exploitation sur une partie des installations des centres hospitaliers de Thiers et d'Ambert. Installations chauffage, Installations eau chaude sanitaire, Installations Centrale traitement d'air et VMC
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Date de fin de durée: 30/09/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Contact pour les rendez-vous : Précisions dans le DCE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cas d'exclusion de la procédure
Description: Les personnes se trouvant dans un des cas d'exclusion prévus dans le code de la commande publique sont exclues de la procédure
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Indication des effectifs, références, titres d'étude, Description de l'outillage
Description: Description présente dans le Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'organisation de l'astreinte : 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du planning de maintenance préventive avec les gammes associées : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Organisation et actions misent en œuvre par la société concernant le développement durable pour l'exécution du marché : 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Nombre et qualification des membres de l'équipe dédiée à la gestion du marché : 10 points
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 45 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Importance et détail du stock de maintenance à disposition sur site type : 10 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 11/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 2 - Centre hospitalier de Billom
Description: Prestations de maintenance préventive - corrective et d'exploitation sur une partie des installations du centre hospitalier de Billom. Installations chauffage, Installations eau chaude sanitaire, Installations Centrale traitement d'air et VMC et autres
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Date de fin de durée: 30/09/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Contact pour les rendez-vous : Précisions dans le DCE. Ce lot a une partie en accord cadre à bons de commandes, maximum 120 000 euros HT, estimation 100 000 euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Indication des effectifs, références, titres d'étude, Description de l'outillage
Description: Description présente dans le Règlement de la consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cas d'exclusion de la procédure
Description: Les personnes se trouvant dans un des cas d'exclusion prévus dans le code de la commande publique sont exclues de la procédure
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du planning de maintenance préventive avec les gammes associées : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Nombre et qualification des membres de l'équipe dédiée à la gestion du marché : 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'organisation de l'astreinte : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Importance et détail du stock de maintenance à disposition sur site type : 10 points
Critère:
Type: Prix
Description: prix : 40 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Organisation et actions misent en œuvre par la société concernant le développement durable pour l'exécution du marché : 10 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 11/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 - Centre hospitalier de Bourbon l'Archambault
Description: Prestations de maintenance préventive - corrective et d'exploitation sur une partie des installations du centre hospitalier de Bourbon l'Archambault. Installations chauffage, Installations eau chaude sanitaire, Installations Centrale traitement d'air et VMC. Installations froid air comprimé et air moteur.
Identifiant interne: 07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Date de fin de durée: 30/09/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Contact pour les rendez-vous : Précisions dans le DCE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cas d'exclusion de la procédure
Description: Les personnes se trouvant dans un des cas d'exclusion prévus dans le code de la commande publique sont exclues de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Indication des effectifs, références, titres d'étude, Description de l'outillage
Description: Description présente dans le Règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du planning de maintenance préventive avec les gammes associées : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Nombre et qualification des membres de l'équipe dédiée à la gestion du marché : 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Importance et détail du stock de maintenance à disposition sur site type : 10 points
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 40 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Organisation et actions misent en œuvre par la société concernant le développement durable pour l'exécution du marché : 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'organisation de l'astreinte : 15 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 11/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 3 - Centres Hospitaliers d'Enval et du Mont-Dore
Description: Prestations de maintenance préventive - corrective et d'exploitation sur une partie des installations des centres hospitaliers d'Enval et Mont Dore. Installations chauffage, Installations eau chaude sanitaire.
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Date de fin de durée: 30/09/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Contact pour les rendez-vous : Précisions dans le DCE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Indication des effectifs, références, titres d'étude, Description de l'outillage
Description: Description présente dans le Règlement de la consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cas d'exclusion de la procédure
Description: Les personnes se trouvant dans un des cas d'exclusion prévus dans le code de la commande publique sont exclues de la procédure
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Nombre et qualification des membres de l'équipe dédiée à la gestion du marché : 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Importance et détail du stock de maintenance à disposition sur site type : 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Organisation et actions misent en œuvre par la société concernant le développement durable pour l'exécution du marché : 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du planning de maintenance préventive avec les gammes associées : 15 points
Critère:
Type: Prix
Description: prix : 40 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'organisation de l'astreinte : 15 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 11/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 - Centre Hospitalier de Riom
Description: Prestations de maintenance préventive - corrective et d'exploitation sur une partie des installations du centre hospitalier de Riom. Installations chauffage, Installations eau chaude sanitaire, Installations Centrale traitement d'air et VMC, Installations Air comprimé et air moteur et autres.
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Date de fin de durée: 30/09/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Contact pour les rendez-vous : Précisions dans le DCE. Ce lot a une partie en accord cadre à bons de commandes, maximum 200 000 euros HT, estimation 100 000 euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Indication des effectifs, références, titres d'étude, Description de l'outillage
Description: Description présente dans le Règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cas d'exclusion de la procédure
Description: Les personnes se trouvant dans un des cas d'exclusion prévus dans le code de la commande publique sont exclues de la procédure
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Nombre et qualification des membres de l'équipe dédiée à la gestion du marché : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Importance et détail du stock de maintenance à disposition sur site type : 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du planning de maintenance préventive avec les gammes associées : 10 points
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 55 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'organisation de l'astreinte : 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Organisation et actions misent en œuvre par la société concernant le développement durable pour l'exécution du marché : 10 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 11/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 - Centres hospitaliers de Moulins et Cœur du Bourbonnais
Description: Prestations de maintenance préventive - corrective et d'exploitation sur une partie des installations des centres hospitaliers de Moulins et Cœur du Bourbonnais. Installations chauffage, Installations eau chaude sanitaire, Installations Centrale traitement d'air et VMC.
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Date de fin de durée: 30/09/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Contact pour les rendez-vous : Précisions dans le DCE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Importance et détail du stock de maintenance à disposition sur site type : 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'organisation de l'astreinte : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du planning de maintenance préventive avec les gammes associées : 15 points
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 40 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Nombre et qualification des membres de l'équipe dédiée à la gestion du marché : 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Organisation et actions misent en œuvre par la société concernant le développement durable pour l'exécution du marché : 10 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 11/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 4 - Centre hospitalier d'Issoire
Description: Prestations de maintenance préventive - corrective et d'exploitation sur une partie des installations du centre hospitalier d'Issoire. Installations chauffage, Installations eau chaude sanitaire, Installations Centrale traitement d'air et VMC, Installations froid.
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Date de fin de durée: 30/09/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Contact pour les rendez-vous : Précisions dans le DCE. Ce lot a une partie en accord cadre à bons de commandes, maximum 70 000 euros HT, estimation 30 000 euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cas d'exclusion de la procédure
Description: Les personnes se trouvant dans un des cas d'exclusion prévus dans le code de la commande publique sont exclues de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Indication des effectifs, références, titres d'étude, Description de l'outillage
Description: Description présente dans le Règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'organisation de l'astreinte : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Organisation et actions misent en œuvre par la société concernant le développement durable pour l'exécution du marché : 10 points
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 40 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Importance et détail du stock de maintenance à disposition sur site type : 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Nombre et qualification des membres de l'équipe dédiée à la gestion du marché : 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du planning de maintenance préventive avec les gammes associées : 15 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 11/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
8. Organisations
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Numéro d’enregistrement: 26630746100019
Département: Puy de Dôme
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Point de contact: Direction des Achats et des Logistiques
Téléphone: 0033473751234
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Adresse postale: 6 cours Sablon B.P. 129
Ville: Clermont-ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Téléphone: +330473146100
Télécopieur: +330473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ae73aa87-a344-4804-828e-010e249b8c69 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 14/05/2024 14:01:31 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 286168-2024
Numéro de publication au JO S: 94/2024
Date de publication: 15/05/2024