1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Automate de chercheur de métaphase
Description: Fourniture d’un appareillage de chercheur de métaphase, des prestations de maintenance et la fourniture des matériels et logiciels associés
Identifiant de la procédure: 294baf49-0691-405f-abb2-3ae0cf617913
Identifiant interne: 26-GHTA-0015
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Accord Cadre
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Nomenclature complémentaire (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU de Clermont-Ferrand Site Estaing - Laboratoire de Cytogénétique 26 rue du Ressort
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63003
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord cadre mono attributaire. Les crédits budgétaires alloués correspondent aux montants maximum indiqué dans le cahier des charges. Les critères d'attribution sont indiqués à l'article 6.3 du règlement de la consultation. Des analyses automatiques de recherche de métaphases, caryotypages et FISH sur des lames de différentes préparations chromosomiques provenant de différents types de prélèvements (sang, moelle, liquide amniotique (LA), villosités choriales (VC)) avec différents banding (G et R) seront demandés aux soumissionnaires (voir article 6.6 du règlement de la consultation).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Directive 2014/24/UE - Code de la commande publique
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Automate de chercheur de métaphase
Description: Fourniture d’un automate de chercheur de métaphase, des prestations de maintenance, des matériels et logiciels associés.
Identifiant interne: Unique
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Nomenclature complémentaire (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 26 rue du Ressort Site Estaing Laboratoire de Cytogénétique
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63003
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Renouvellement pour une période de 12 mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution sont indiqués à l'article 6.3 du règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Les critères d'attribution sont indiqués à l'article 6.3 du règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 04/06/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/06/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de réception des offres:
Aucun document ne peut être présenté ultérieurement.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement: 26630746100019
Département: Puy de Dôme
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Point de contact: Direction des Achats et des Logistiques - Bureau des Marchés
Téléphone: +33 04 73 75 12 34
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Département: PUY DE DOME
Adresse postale: 6 Cours Sablon B.P. 129
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: +330473146100
Télécopieur: +330473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 5c3e7b3a-76cf-48ee-8e03-2dc85d662a8e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/05/2026 09:44:50 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 317103-2026
Numéro de publication au JO S: 89/2026
Date de publication: 08/05/2026
