1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de véhicules utilitaires légers de type fourgon équipés de caissons frigorifiques avec suivi des températures pour le CHU DE CLERMONT-FERRAND
Description: Véhicules utilitaires légers de type fourgon avec caissons frigorifiques destinés au transport de prélèvements biologiques, de produits sanguins labiles, des produits de chimiothérapie, de bouteilles d’oxygène, de containers d’azote et de colis divers. Sondes de températures et de boitiers connectés permettant le suivi des températures en temps réel via un logiciel dédié ou une plateforme web.
Identifiant de la procédure: 7b3f355a-ebc6-4aba-a52f-d4851239ac0c
Identifiant interne: 25GHTA0035
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114120 Véhicules à usage paramédical
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 680 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 360 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Montant des crédits budgétaires alloués : 840 000 €.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
Droit transnational applicable: sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition de véhicules utilitaires légers de type fourgon équipés de caissons frigorifiques avec suivi des températures pour le CHU DE CLERMONT-FERRAND
Description: Véhicules utilitaires légers de type fourgon avec caissons frigorifiques destinés au transport de prélèvements biologiques, de produits sanguins labiles, des produits de chimiothérapie, de bouteilles d’oxygène, de containers d’azote et de colis divers. Sondes de températures et de boitiers connectés permettant le suivi des températures en temps réel via un logiciel dédié ou une plateforme web
Identifiant interne: 25-GHTA-0035
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114120 Véhicules à usage paramédical
Options:
Description des options: Prestations supplémentaires éventuelles facultatives (Extension de garantie et contrat de maintenance caissons frigorifiques)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: reconduction tacite pour une durée de 12 mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 680 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le nombre maximal de participants n'est pas limité
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Se référer au DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique aménagement
Description: Aménagement (sur plan) proposé / Qualité des installations et des caissons frigorifiques / Autonomie de la batterie auxiliaire / Interface à l’intérieur du poste de conduite (écran de pilotage des températures) / Organisation pour l’étalonnage annuel des sondes / Ergonomie du logiciel/plateforme web dédié à la traçabilité des températures, du véhicule et de l’archivage/téléchargement des données
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique véhicule
Description: Durabilité et fiabilité du véhicule : durée de vie estimée, fiabilité du modèle et garanties offertes par le constructeur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai de livraison
Description: Délai de livraison du véhicule et de son aménagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Taux émission de CO2 (Gramme par km) / Consommation du véhicule au litre/100km en cycle urbain
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 24/07/2025 12:00:00 (UTC)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/08/2025 12:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur les crédits ouverts au budget du Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand.Paiement à 50 jours à compter de la date de réception de la facture, conformément aux dispositions de l'article 183 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement: 26630746100019
Département: Puy de Dôme
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Point de contact: Direction des Achats et des Logistiques - Bureau des Marchés
Téléphone: +33 04 73 75 47 69
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Département: PUY DE DOME
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: +330473146100
Télécopieur: +330473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: a6c6c4db-3710-4924-8b8a-dd79973f9caf - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 01/07/2025 14:29:54 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 431073-2025
Numéro de publication au JO S: 125/2025
Date de publication: 03/07/2025
