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A proximité de Clermont-Ferrand 63000 Puy De Dome
Acheteur : CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
58 rue Montalembert
63000 Clermont-ferrand
Tel : 0473750750
  Reste 7 jours - Date de clôture estimée : 27/09/2024  
Répondre Accès au DCE
4 Lots
Lot 1
Acquisition d?un véhicule utilitaire avec une caisse carrée pour le Service des Transports Logistiques
Lot 2
Acquisition d?un véhicule minibus de 9 places pour le Service de Pédopsychiatrie
Lot 3
Acquisition d?un véhicule minibus de 9 places pour l?Unité Centrale de Production
Lot 4
Acquisition d?un véhicule de tourisme type ludospace pour l?atelier Biomédical
Secteurs d'activité
Véhicules à moteur servant au transport de marchandises.
Véhicules utilitaires.
Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes.

Acquisition de véhicules neufs ou d?occasion disponibles rapidement pour le CHU de Clermont-Ferrand.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 28/06/2024
JOUE - 386596-2024
386596-2024 - Mise en concurrence
France – Véhicules utilitaires – Acquisition de véhicules neufs ou d?occasion disponibles rapidement pour le CHU de Clermont-Ferrand.
OJ S 125/2024 28/06/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT territoire d'Auvergne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de véhicules neufs ou d?occasion disponibles rapidement pour le CHU de Clermont-Ferrand.
Description: Acquisition de véhicules neufs ou d?occasion disponibles rapidement pour le CHU de Clermont-Ferrand.
Identifiant de la procédure: 1b7f6657-13fe-4935-98e2-2ab8f5e1d4fe
Identifiant interne: 24-GHTA-0059
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Appel d'Offre Ouvert
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Insolvabilité
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Motifs d’exclusion purement nationaux
Faillite
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Paiement d’impôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
État de cessation d’activités
Biens administrés par un liquidateur
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Fraude
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Corruption
Participation à une organisation criminelle
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition d?un véhicule utilitaire avec une caisse carrée pour le Service des Transports Logistiques
Description: Acquisition d?un véhicule utilitaire avec une caisse carrée pour le Service des Transports Logistiques
Identifiant interne: 24-GHTA-0059 Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui traite les offres: CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT territoire d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Acquisition d?un véhicule minibus de 9 places pour le Service de Pédopsychiatrie
Description: Acquisition d?un véhicule minibus de 9 places pour le Service de Pédopsychiatrie
Identifiant interne: 24-GHTA-0059 Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui traite les offres: CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT territoire d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Acquisition d?un véhicule minibus de 9 places pour l?Unité Centrale de Production
Description: Acquisition d?un véhicule minibus de 9 places pour l?Unité Centrale de Production
Identifiant interne: 24-GHTA-0059 Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui traite les offres: CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT territoire d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Acquisition d?un véhicule de tourisme type ludospace pour l?atelier Biomédical
Description: Acquisition d?un véhicule de tourisme type ludospace pour l?atelier Biomédical
Identifiant interne: 24-GHTA-0059 Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34130000 Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui traite les offres: CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT territoire d'Auvergne
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Adresse postale: 6 cours Sablon B.P. 129  
Ville: Clermont-ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: +330473146100
Télécopieur: +330473146122
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT territoire d'Auvergne
Numéro d’enregistrement: 26630746100019
Adresse postale: 58 rue Montalembert  
Ville: Clermont-ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique: bdm@chu-clermontferrand.fr
Téléphone: +330473146100
Télécopieur: +330473146122
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui traite les offres
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 77a4f1d0-2164-4929-aee2-df844ce37cd0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 26/06/2024 17:03:37 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 386596-2024
Numéro de publication au JO S: 125/2024
Date de publication: 28/06/2024
Répondre Accès au DCE