1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU de Clermont-Ferrand
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande Mono attributaire : Maintenance préventive et curative des installations de détection de GAZ (manque oxygène, CO²…)
Description: Accord-cadre à bons de commande Mono attributaire : Maintenance préventive et curative des installations de détection de GAZ (manque oxygène, CO²…)
Identifiant de la procédure: b374f7d6-ca82-4684-854a-3dc2ed1a3b10
Identifiant interne: 25GHTA097B
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Accord-cadre à bons de commande Mono attributaire : Maintenance préventive et curative des installations de détection de GAZ (manque oxygène, CO²…)
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50413100 Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 58 Rue Montalembert
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 128 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Directive 2014/24/UE - Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre à bons de commande Mono attributaire : Maintenance préventive et curative des installations de détection de GAZ (manque oxygène, CO²…)
Description: Accord-cadre à bons de commande Mono attributaire : Maintenance préventive et curative des installations de détection de GAZ (manque oxygène, CO²…)
Identifiant interne: 25GHTA0097B
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50413100 Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 58 Rue Montalembert
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord -cadre est conclu pour une durée de 12 mois. Le nombre de période de reconduction est de 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois . La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 48 mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 128 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 45 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Le marché sera relancé en juin 2030
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): non
Informations complémentaires: Le montant maximun annuel HT est de 45 000 €. Le montant maximum sur 4 ans HT est de 180 000 € . La durée de l'accord-cadre court à compter du 01/07/2026 jusqu'au 30/06/2027. Si la date de notification est posétérieue à la date visée supra, le marché commencera à courrir à sa date de notification. Dans ce cas, la durée d'exécution de la période initiale sera modifiée de sorte que la date de fin soit le 30/06/2027. ; Critère d'attribution = 1-Prix des prestations selon détail quantitatif estimatif : 60 % 2-Moyens matériels et humains de l'entreprise où sera précisé notamment le nombre de techniciens habilités à intervenir sur ce type de matériel : 25 % 3-Qualité de la méthodologie détaillée pour l’intervention en site hospitalier occupé : 10 % 4-Performances en matière de protection de l'environnement : mesures prises lors de l'entretien des installations, gestion des déchets, politique de développement durable : 5 %
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 04/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir réglement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui traite les offres: CHU de Clermont-Ferrand
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 26630746100019
Département: Puy de Dôme
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: +33 4 73 75 12 34
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Département: PUY DE DOME
Adresse postale: 6 Cours Sablon B.P. 129
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: +330473146100
Télécopieur: +330473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 1224ac34-9bc9-4b6c-aa24-9920acafcde9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/03/2026 14:17:08 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 189526-2026
Numéro de publication au JO S: 55/2026
Date de publication: 19/03/2026
