A proximité de Clavans-en-Haut-Oisans 38142 Isere
Acheteur : Ville Le Freney d'Oisans
54 place de la Mairie
38142 Le Freney d'Oisans
Tel : 0476800459
  Reste 20 jours - Date de clôture estimée : 11/09/2026  
Secteurs d'activité
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts.
Travaux de revêtement de routes.

REFECTION DE LA PLACE DU CARREFOUR D'AURIS - COMMUNE LE FRENEY D'OISANS

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/08/2026
JOUE - 573718-2026
573718-2026 - Mise en concurrence
France – Travaux de revêtement de routes – REFECTION DE LA PLACE DU CARREFOUR D'AURIS - COMMUNE LE FRENEY D'OISANS
OJ S 159/2026 19/08/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille Le Freney d'Oisans
Adresse électroniquesecretariat.mairiefreney@outlook.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreREFECTION DE LA PLACE DU CARREFOUR D'AURIS - COMMUNE LE FRENEY D'OISANS
DescriptionTravaux de revêtement de voirie et d'aménagement espaces verts
Identifiant de la procédure440ed520-59e1-41b8-846e-8bcfd3e5c751
Identifiant interne2026-01
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45233220 Travaux de revêtement de routes
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesSe référer au règlement de consultation
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreREFECTION DE LA PLACE DU CARREFOUR D'AURIS - COMMUNE LE FRENEY D'OISANS
DescriptionTravaux de revêtement de voirie et d'aménagement espaces verts
Identifiant interneT-PA-1862195
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45233220 Travaux de revêtement de routes
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale54 place de la Mairie  
VilleLe Freney d'Oisans
Code postal38142
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2026
Date de fin de durée27/11/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres11/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture14/09/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuMairie Le Freney d'Oisans
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementA096CDAD-DC0E-8E91-5293B7CF0A86D5F7
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVille Le Freney d'Oisans
Numéro d’enregistrement64920
Adresse postale54 place de la Mairie
VilleLe Freney d'Oisans
Code postal38142
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Point de contactPICHOUD Christian
Adresse électroniquesecretariat.mairiefreney@outlook.fr
Téléphone0476800459
Adresse internethttp://www.lefreneydoisans.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementA096CDD4-BA86-7293-C801A77541397834
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisadf9a778-8a28-430f-a8ff-21a3358538b2  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis17/08/2026 16:10:18 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis573718-2026
Numéro de publication au JO S159/2026
Date de publication19/08/2026