1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Clapiers
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fournitures de repas aux restaurants scolaires et accueils de loisirs sans hébergement de la Commune de Clapiers
Description: Fournitures de repas aux restaurants scolaires et accueils de loisirs sans hébergement de la Commune de Clapiers
Identifiant de la procédure: a6aefd5c-1601-4a3e-862e-42d6a90fbe26
Principales caractéristiques de la procédure: L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55523100 Services de restauration scolaire
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Autre
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fournitures de repas aux restaurants scolaires et accueils de loisirs sans hébergement de la Commune de Clapiers
Description: Fournitures de repas aux restaurants scolaires et accueils de loisirs sans hébergement de la Commune de Clapiers
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55523100 Services de restauration scolaire
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Clapiers
Numéro d’enregistrement: 21340077300015
Adresse postale: Service Administratif 5 Grand rue Marie Lacroix
Ville: Clapiers
Code postal: 34830
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467599003
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6e018e04-38af-48a9-bf9d-172e2536fe58 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 08/10/2024 17:15:21 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 611164-2024
Numéro de publication au JO S: 198/2024
Date de publication: 10/10/2024
