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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHOLET AGGLOMERATION
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACQUISITION DE BENNES A ORDURES MENAGERES
Description: ACQUISITION DE BENNES A ORDURES MENAGERES
Identifiant de la procédure: 166f3db6-c3f2-4965-aa62-541f238fa2e8
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144511 Bennes à ordures
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Deux Châssis cabine motorisation BIO-GNC de 26 tonnes pour benne à ordures ménagères à chargement arrière
Description: Deux Châssis cabine motorisation BIO-GNC de 26 tonnes pour benne à ordures ménagères à chargement arrière
Identifiant interne: Lot1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144511 Bennes à ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cholet
Code postal: 49321
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - Variantes : non autorisées - Prestations supplémentaires éventuelles (P.S.E.) : : non prévues / OptionsLe marché comprenait des P.S.E. portant sur les maintenances préventives et curatives. Les candidats devaient obligatoirement formuler une offre : - En maintenance préventive pour les lots 3 à 4 (benne à ordures ménagères à chargement arrière) - En maintenance préventive et curative pour les lots 1 à 2 (châssis-cabine BIO GNC pour benne à ordures ménagères à chargement arrière) Ces P.S.E. obligatoires étaient décrites à l’article 3-6-2 du règlement de consultation. Les candidats devaient répondre aux P.S.E. obligatoires, sous peine de rejet de leur offre. La collectivité se réservait la possibilité de retenir, ou non, une ou plusieurs P.S.E. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations taxes comprises et carte grise comprise pour les lots 1 et 2
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: - Qualité du matériel au regard des caractéristiques (annexe technique et fiche techniqueconstructeur fournies par le candidat) et des délais de livraison : sous-pondération 45 %, - Qualité des essais des véhicules : sous-pondération 55 %,
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles
Organisation qui signe le contrat: CHOLET AGGLOMERATION
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Un Châssis cabine motorisation BIO-GNC de 19 tonnes pour benne à ordures ménagères à chargement arrière
Description: Un Châssis cabine motorisation BIO-GNC de 19 tonnes pour benne à ordures ménagères à chargement arrière
Identifiant interne: Lot2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144511 Bennes à ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cholet
Code postal: 49321
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - Variantes : non autorisées - Prestations supplémentaires éventuelles (P.S.E.) : : non prévues / OptionsLe marché comprenait des P.S.E. portant sur les maintenances préventives et curatives. Les candidats devaient obligatoirement formuler une offre : - En maintenance préventive pour les lots 3 à 4 (benne à ordures ménagères à chargement arrière) - En maintenance préventive et curative pour les lots 1 à 2 (châssis-cabine BIO GNC pour benne à ordures ménagères à chargement arrière) Ces P.S.E. obligatoires étaient décrites à l’article 3-6-2 du règlement de consultation. Les candidats devaient répondre aux P.S.E. obligatoires, sous peine de rejet de leur offre. La collectivité se réservait la possibilité de retenir, ou non, une ou plusieurs P.S.E. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations taxes comprises et carte grise comprise pour les lots 1 et 2
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du matériel au regard des caractéristiques (annexe technique et fiche technique constructeur fournies par le candidat) et des délais de livraison : sous-pondération 45 %, -Qualité des essais des véhicules : sous-pondération 55 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
Organisation qui signe le contrat: CHOLET AGGLOMERATION
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Deux Bennes à ordures ménagères à chargement arrière pour châssis de 26 tonnes à motorisation BIO-GNC
Description: Deux Bennes à ordures ménagères à chargement arrière pour châssis de 26 tonnes à motorisation BIO-GNC
Identifiant interne: Lot3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144511 Bennes à ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cholet
Code postal: 49321
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: -Variantes : non autorisées -Prestations supplémentaires éventuelles (P.S.E.) : :non prévues / OptionsLe marché comprenait des P.S.E. portant sur les maintenances préventives et curatives. Les candidats devaient obligatoirement formuler une offre : - En maintenance préventive pour les lots 3 à 4 (benne à ordures ménagères à chargement arrière) - En maintenance préventive et curative pour les lots 1 à 2 (châssis-cabine BIO GNC pour benne à ordures ménagères à chargement arrière) Ces P.S.E. obligatoires étaient décrites à l’article 3-6-2 du règlement de consultation. Les candidats devaient répondre aux P.S.E. obligatoires, sous peine de rejet de leur offre. La collectivité se réservait la possibilité de retenir, ou non, une ou plusieurs P.S.E. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations taxes comprises et carte grise comprise pour les lots 1 et 2
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: -Qualité du matériel au regard des caractéristiques (annexe technique et fiche technique constructeur fournies par le candidat) et des délais de livraison : sous-pondération 45 %, -Qualité des essais des véhicules : sous-pondération 55 %,
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
Organisation qui signe le contrat: CHOLET AGGLOMERATION
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Une Benne à ordures ménagères à chargement arrière pour châssis de 19 tonnes à motorisation BIO-GNC
Description: Une Benne à ordures ménagères à chargement arrière pour châssis de 19 tonnes à motorisation BIO-GNC
Identifiant interne: Lot4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144511 Bennes à ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cholet
Code postal: 49321
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: -Variantes : non autorisées -Prestations supplémentaires éventuelles (P.S.E.) : : non prévues / OptionsLe marché comprenait des P.S.E. portant sur les maintenances préventives et curatives. Les candidats devaient obligatoirement formuler une offre : - En maintenance préventive pour les lots 3 à 4 (benne à ordures ménagères à chargement arrière) , - En maintenance préventive et curative pour les lots 1 à 2 (châssis-cabine BIO GNC pour benne à ordures ménagères à chargement arrière) Ces P.S.E. obligatoires étaient décrites à l’article 3-6-2 du règlement de consultation. Les candidats devaient répondre aux P.S.E. obligatoires, sous peine de rejet de leur offre. La collectivité se réservait la possibilité de retenir, ou non, une ou plusieurs P.S.E. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations taxes comprises et carte grise comprise pour les lots 1 et 2
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: -Qualité du matériel au regard des caractéristiques (annexe technique et fiche technique constructeur fournies par le candidat) et des délais de livraison : sous-pondération 45 %, -Qualité des essais des véhicules : sous-pondération 55 %,
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
Organisation qui signe le contrat: CHOLET AGGLOMERATION
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 840 218,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DIAN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DIAN - LOT 1 Avec PSE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 354 789,20 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 1 Deux châssis cabine motorisation BIO GNC de 26 tonnes pour benne à ordures ménagères à chargement arrière
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 08/07/2026
Organisation qui signe le contrat: CHOLET AGGLOMERATION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DIAN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DIAN - LOT 2 Avec PSE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 160 820,20 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 2 Un Châssis cabine motorisation BIO GNC de 19 tonnes pour benne à ordures ménagères à chargement arrière
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 08/07/2026
Organisation qui signe le contrat: CHOLET AGGLOMERATION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FAUN ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE FAUN ENVIRONNEMENT-LOT3 Avec PSE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 334 032,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 3 Deux bennes à ordures ménagères à chargement arrière pour châssis de 26 tonnes à motorisation BIO GNC
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/07/2026
Organisation qui signe le contrat: CHOLET AGGLOMERATION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FAUN ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE FAUN ENVIRONNEMENT-LOT4 Avec PSE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 158 620,80 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 4 une benne à ordures ménagères à chargement arrière pour châssis à 19 tonnes à motorisation BIO GNC
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/07/2026
Organisation qui signe le contrat: CHOLET AGGLOMERATION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHOLET AGGLOMERATION
Numéro d’enregistrement: 20007167800011
Adresse postale: Hôtel de Ville et d'Agglomération Rue Saint-Bonaventure BP 62111
Ville: Cholet Cedex
Code postal: 49321
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 0244092690
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette CS 24111
Ville: NANTES
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: DIAN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 86880028500017
Adresse postale: 6 rue des Pays Bas BP 51616
Ville: NANTES Cedex 3
Code postal: 44316
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: FAUN ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 77557300900047
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Ville: GUILHERAND-GRANGES
Code postal: 07500
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 65ade32d-ca27-4721-8260-20884c6b0075 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 03/08/2026 13:59:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 539772-2026
Numéro de publication au JO S: 148/2026
Date de publication: 04/08/2026
