Avis de marché - Avis n° 25-141989 du 23/12/2025
Département(s) de publication : 02
Annonce n° 25-141989
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SBV Oise Aval
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20008762500014
Ville : CHIVY-LES-ETOUVELLES
Code postal : 02000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 02
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : OAA_25_2T_003
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Thierry DESMAZES
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : • Déclaration sur l’honneur : Le candidat produit une déclaration sur l'honneur attestant qu’il ne fait pas l’objet d’une des interdictions de soumissionner telles que définies à R.2143-3 du Code de la Commande Publique.
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet de l’accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : • Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise tels que prévus aux articles R.2142-13 à R.2142-14 du Code de la Commande Publique.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 30/01/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Programme pluriannuel de désembâclement de l’Oise aval axonaise et ses affluents 2026 - 2029-.
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : La réalisation de ces travaux sur 188km de cours d’eau doit répondre aux objectifs suivants : • Améliorer la qualité des milieux aquatiques et diversifier les écoulements, • Assurer la continuité écologique (piscicole et sédimentaire), • Ne pas augmenter le risque d’inondation, • Améliorer les capacités auto-épuratoires des cours d’eau, • Assurer un fonctionnement naturel de la rivière permettant de limiter les besoins d’entretien, • Maintenir une diversité (en espèce et classes d’âges) de végétation adaptée au bord des cours d’eau.-.
Lieu principal d'exécution du marché : Bassin versant Oise aval axonaise
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 50000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/12/2025
