1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Quetigny
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: QUETIGNY - RELANCE - Mission de maîtrise d'oeuvre en vue de la rénovation énergétique de la cantine et restructuration du site des Aiguisons
Description: Le présent marché est un marché public de maîtrise d'oeuvre portant sur la Restructuration et rénovation thermique du site du groupe scolaire Les Aiguisons, poursuivi sous la maîtrise d'ouvrage de la ville de Quetigny, telle que décrite dans le programme
Identifiant de la procédure: 8e580d0b-1a7e-4f19-94e3-6009d8ad5d26
Identifiant interne: 2025QUAO0689
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature complémentaire (cpv): 79311000 Services d'études, 79311100 Services de conception d'études
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Groupe scolaire des Aiguisons
Ville: Quetigny
Code postal: 21800
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1°, R2372-1 et suivants - Code de la commande publique). Les prestations relèvent d'un contrat de services (maîtrise d'oeuvre (bâtiment - réhabilitation)). Les prestations sont décomposées comme suit en 2 tranches. Le contrat est conclu à compter de la notification du contrat, et prendra fin à l'issue de la période de garantie de parfait achèvement des travaux exécutés dans le cadre de la présente mission de maîtrise d'oeuvre (soit environ 60 mois)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: QUETIGNY - RELANCE - Mission de maîtrise d'oeuvre en vue de la rénovation énergétique de la cantine et restructuration du site des Aiguisons
Description: Le présent marché est un marché public de maîtrise d'oeuvre portant sur la Restructuration et rénovation thermique du site du groupe scolaire Les Aiguisons, poursuivi sous la maîtrise d'ouvrage de la ville de Quetigny, telle que décrite dans le programme
Identifiant interne: S-PF-1772362
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature complémentaire (cpv): 79311000 Services d'études, 79311100 Services de conception d'études
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Groupe scolaire des Aiguisons
Ville: Quetigny
Code postal: 21800
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/05/2026
Durée: 60 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur méthodologique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/03/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE QUETIGNY
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 3D1AECC3-D96E-CFA5-6D00E7EEA5F61E29
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Quetigny
Numéro d’enregistrement: 58908
Adresse postale: Place Théodore-Monod
Ville: Quetigny
Code postal: 21800
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Point de contact: DETANG Rémi
Téléphone: 0380482830
Télécopieur: 0380482831
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: VILLE DE QUETIGNY
Numéro d’enregistrement: 3D1AECE1-97E7-4C4F-036F9A3FA7E58445
Adresse postale: utiliser le lien "Correspondre avec l'acheteur", de la plateforme Aws
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Point de contact: Service Commande publique et Stratégie achat de Dijon métropole
Téléphone: 0380745172
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 3D1AECF0-BCDE-DC02-5F236DFE9A8BB852
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21016
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380739100
Télécopieur: 0380733989
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
10. Changement
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: Remise des offres: Au lieu du 06/03/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 13/03/2026 à 12h00 au plus tard.
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: Date d'ouverture des offres: Au lieu du 06/03/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 13/03/2026 à 14h00 au plus tard.
Identifiant/version de l’avis: 9d7b1f69-822f-42c0-aa3b-f63940ec182d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/02/2026 16:27:03 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 148187-2026
Numéro de publication au JO S: 43/2026
Date de publication: 03/03/2026
