A proximité de Cherbourg-en-Cotentin 50130 Manche
Acheteur : Communauté d'agglomération du Cotentin
50151
Tel : +33 250791610
  Reste 8 jours - Date de clôture estimée : 19/01/2026  
Secteurs d'activité
Produits en béton.
Équipement de sécurité de site.

FOURNITURE DE BLOCS BÉTON - Accord-cadre à bons de commande

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/12/2025
JOUE - 838638-2025
838638-2025 - Mise en concurrence
France – Produits en béton – FOURNITURE DE BLOCS BÉTON - Accord-cadre à bons de commande
OJ S 243/2025 17/12/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté d'agglomération du Cotentin
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFOURNITURE DE BLOCS BÉTON - Accord-cadre à bons de commande
DescriptionLe présent marché a pour objet : 1- Fourniture de blocs béton 2- Déplacement de bloc béton et enrochements 3- Mise à disposition de blocs béton Le marché sera à bons de commandes, sans montant minimum, mais avec un montant maximum de commande de 150 000,00 euro(s) par an. Le marché pourra donner lieu à un ou des marchés de prestations similaires
Identifiant de la procédurec76db5ec-fa35-494a-93b5-093772b9692d
Identifiant interneDIB-25-66
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44114200 Produits en béton
Nomenclature supplémentaire (cpv): 35113100 Équipement de sécurité de site
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFOURNITURE DE BLOCS BÉTON - Accord-cadre à bons de commande
DescriptionLe présent marché a pour objet : 1- Fourniture de blocs béton 2- Déplacement de bloc béton et enrochements 3- Mise à disposition de blocs béton Le marché sera à bons de commandes, sans montant minimum, mais avec un montant maximum de commande de 150 000,00 euro(s) par an. Le marché pourra donner lieu à un ou des marchés de prestations similaires
Identifiant interneF-PF-1747008
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44114200 Produits en béton
Nomenclature supplémentaire (cpv): 35113100 Équipement de sécurité de site
5.1.3.
Durée estimée
Date de début15/04/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementL'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, reconductible trois (3) fois par tacite reconduction à chaque fois pour une nouvelle période d'un an. La durée totale ne pouvant excéder quatre ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres19/01/2026 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture20/01/2026 09:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs, -de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices, -de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement5C168567-9C3B-1F7D-CF19572BA307D466
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommunauté d'agglomération du Cotentin
Numéro d’enregistrement63382
Adresse postale8 rue des Vindits
VilleCherbourg en Cotentin
Code postal50130
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
Point de contactCASTELEIN Christèle
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0250791610
Adresse internethttp://lecotentin.fr
Profil de l’acheteurhttp://marchespublicsmanche.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement5C168587-C148-8B45-F1E16620A88B032A
Adresse postale3, rue Arthur Leduc
VilleCaen
Code postal14050
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone0231707272
Télécopieur0231524217
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisa1765966-fcc5-4d95-b300-f15263f61c4d  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis15/12/2025 17:19:13 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis838638-2025
Numéro de publication au JO S243/2025
Date de publication17/12/2025